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Posts tagged "Roland Lescure"

Sénat/ François Calvet : question orale du sénateur des P-O à propos de “la conséquence des prix de l’électricité pour le patrimoine religieux”

(Communiqué)   Conséquence des prix de l’électricité pour le patrimoine religieux   -M. François Calvet . – “Si le Gouvernement a déployé un bouclier tarifaire pour les particuliers et les petites entreprises et minoré la taxe intérieure sur la consommation finale d’électricité (TICFE) pour les autres entreprises, les diocèses, eux, ne sont pas aidés face...
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P-O/ IVe circonscription : dans l’actualité hebdomadaire du député Sébastien Cazenove (LaREM)

(COMPTE RENDU DE L’ACTIVITE DU DEPUTE SEBASTIEN CAZENOVE)     L’adoption définitive par les députés le dimanche 22 mars 2020 du projet de loi ordinaire sur les mesures d’urgence liées à la crise du Coronavirus a habilité le Gouvernement à légiférer par ordonnance afin de prendre des mesures économiques pour soutenir les entreprises   Les...
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P-O/ IVe circonscription : dans l’actualité hebdomadaire du député Sébastien Cazenove (LaREM)

(COMPTE RENDU D’ACTIVITE DU DEPUTE SEBASTIEN CAZENOVE SEMAINE DU 20 JANVIER 2020)   -Mardi 21 janvier, les députés ont définitivement adopté, à une très large majorité, le projet de loi relatif à la lutte contre le gaspillage et à l’économie circulaire dans le texte issu de la commission mixte paritaire. Cette loi porte des changements...
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P-O/ IVe circonscription : l’actualité hebdomadaire du député Sébastien Cazenove (LaREM)

(COMPTE RENDU DE L’ACTIVITE DE SEBASTIEN CAZENOVE SEMAINE DU 15 JUILLET 2019)     Dans l’hémicycle    Mardi 16 juillet, les députés ont adopté en lecture définitive le projet de loi pour la conservation et la restauration de la cathédrale Notre-Dame de Paris et instituant une souscription nationale. En suivant, l’Assemblée nationale a adopté, en...
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