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Posts tagged "Quorum"

Tribune Libre/ Jean-Patrice Gautier : « La hantise d’Antoine Parra, le quorum… ou plutôt le manque de quorum »

« En droit, le quorum est un nombre minimal de présents parmi les membres d’une assemblée sans lequel une délibération au sein de celle-ci ne peut être valide. »   Le 21 février dernier, la séance publique du Conseil municipal d’Argelès-sur-Mer n’a pas eu lieu : le quorum n’était pas atteint. La séance a été...
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Argelès-sur-Mer/ Conseil municipal : de record en record… et ce n’est pas fini !

La semaine dernière, la séance publique du conseil municipal d’Argelès-sur-Mer avait dû être annulée et reportée à avant-hier soir, jeudi 28 février, pour faute de quorum… Avant-hier soir donc, à nouveau convoqué en séance publique, le conseil municipal d’Argelès-sur-Mer s’est effectivement réuni, mais pour expédier un ordre du jour en : vingt-cinq minutes ! Du...
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Argelès-sur-Mer : faute de quorum, le Conseil municipal prévu hier soir n’a pas pu avoir lieu !

Si l’on en juge simplement par les faits, le maire d’Argelès-sur-Mer, Antoine PARRA, serait désormais en minorité dans sa propre majorité. Explications : hier soir, il n’a pas pu atteindre le quorum (15 élus présents) au sein de son équipe municipale pour ouvrir la séance publique du Conseil municipal initialement prévue donc hier jeudi 21...
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