twitter    RSS  
Posts tagged "Projet de loi de finances"

P-O/ IVe circonscription : dans l’actualité hebdomadaire du député Sébastien Cazenove (La République En Marche/ LaREM)

(COMPTE RENDU D’ACTIVITE DU DEPUTE SEBASTIEN CAZENOVE SEMAINE DU 15 NOVEMBRE 2021)     A Paris (à l’Assemblée Nationale)   Mardi 16 novembre après-midi, les députés ont adopté, en première lecture, le projet de loi de finances (PLF) pour 2022. Ce texte intègre le Plan d’investissement « France 2030 » visant à faire émerger les...
>>lire la suite

P-O/IVe circonscription : dans l’actualité hebdomadaire du député Sébastien Cazenove (LaREM)

(Compte-rendu d’activité du député Sébastien Cazenove – Semaine du 1er novembre 2021)     A Paris (Assemblée Nationale)… Mardi 2 novembre après-midi, après la séance de QAG, les députés ont poursuivi l’examen, dans l’hémicycle, du Projet de Loi de Finances (PLF) pour 2022 et notamment les crédits dédiés au plan de relance. En fin d’après-midi,...
>>lire la suite

Paris/ Sénat : Jean Sol rapporteur d’une nouvelle mission sociale de 27,2 milliards d’€

(Communiqué)         –« Jean Sol, sénateur des Pyrénées-Orientales, vient d’être désigné Rapporteur de la mission « Solidarité, insertion et égalité des chances » du Projet de Loi de Finances (PLF) pour 2021, par la Commission des Affaires Sociales du Sénat   La mission « Solidarité, insertion et égalité des chances » du projet de loi...
>>lire la suite

P-O/ Logements privés : le sénateur François Calvet (LR) a saisi le ministre de la Cohésion des territoires à propos du Projet de loi de finances

COMMUNIQUE DE PRESSE  PROJET DE LOI DE FINANCES 2018 : LOGEMENTS PRIVES François CALVET a saisi Monsieur le Ministre de la Cohésion des Territoires Jacques MEZARD et Monsieur le Préfet Philippe VIGNES sur les dangers des mesures prévues dans le PLF 2018 (articles 39 et 40) qui pèsent sur certaines communes de l’agglomération concernant la production...
>>lire la suite

P-O : Intervention du député Fernand Siré (UMP) à l’Assemblée Nationale

COMMUNIQUÉ DE PRESSE de Fernand SIRÉ Député des Pyrénées-Orientales   Mercredi 5 novembre 2014 – Fernand Siré lors de l’examen du Projet de loi de finances interpelle en séance Mme Carole DELGA, la Secrétaire d’Etat au commerce, à l’artisanat, à la consommation et à l’économie sociale et solidaire sur la nécessité de rétablir le dispositif...
>>lire la suite