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Posts tagged "enquête publique"

Argelès-sur-Mer/ Projet de confortement de la digue nord du port de plaisance : les résultats de l’enquête publique

https://www.pyrenees-orientales.gouv.fr/content/download/35259/251147/file/Rapport+EP+Digue+Argel%C3%A8s+complet.pdf
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Port-Vendres/ Enquête publique “Site Patrimonial Remarquable” (SPR) : cause toujours, le béton coule !… les observations de l’association FRENE’66 sur “un Historique et un diagnostic tronqués”

(Communiqué)   Enquête publique Site Patrimonial Remarquable (SPR) de Port-Vendres  ——- Observations sur un Historique et un Diagnostic tronqués (par l’association FRENE’66) ——- Les documents soumis à l’enquête portant sur l’historique et sur le diagnostic paysager ne vont pas au delà des années 1969-1970. Or d’importantes atteintes au site de Port-Vendres ont eu lieu dans...
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Marquixanes/ Déviation nord de la commune : EE-LV réagit aux conclusions de l’enquête publique

(Communiqué)   -“Après l’enquête publique, avis défavorable pour la déviation nord de Marquixanes. Cessons de penser déviation, imaginons d’autres solutions !   Trente millions d’euros pour gagner trente secondes ? Après la consultation publique consacrée au projet de déviation nord de Marquixanes en septembre dernier, la commission d’enquête a rendu son verdict : c’est non. Cet...
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Argelès-sur-Mer/ Enquête publique : la Municipalité confirme sur son site internet la réalisation de 480 logements dans le secteur “Aspres de la Sorède – Negebous Sud”

–“ENQUÊTE PUBLIQUE OPÉRATION D’AMÉNAGEMENT SECTEUR ASPRES DE LA SORÈDE – NEGEBOUS SUD 01 OCTOBRE 2021   En application de l’arrêté du maire d’Argelès-sur-Mer* du 24 septembre 2021, il sera procédé à une enquête publique du vendredi 15 octobre 2021 à 8H au lundi 15 novembre 2021 à 17H soit pendant 31 jours consécutifs sur le...
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Salses-le-Château/ Carrières : les écologistes de FRENE’66 demandent l’annulation de l’enquête publique en cours !

FRENE 66 ____________________________________________________________________________________________ Fédération pour les Espaces Naturels et l’Environnement – Pyrénées-Orientales Membre de France Nature Environnement ____________________________________________________________________________________________ Siège social : FRENE 66 – 16, rue Petite-la-Réal 66000-Perpignan Tél. 04 68 34 98 26 Mail : frene66@gmail.com _____________________________________www.frene66.org_________________________________________ Communiqué de presse du 7 septembre 2021 Carrière de Salses LA FRENE DEMANDE L’ANNULATION DE L’ENQUETE PUBLIQUE...
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Argelès-sur-Mer/ Révision du Plan Local d’Urbanisme : l’enquête publique démarre le jeudi 9 septembre… mobilisez-vous !

En application de l’arrêté du maire d’Argelès-sur-Mer du 19 août 2021, il sera procédé à une enquête publique sur le projet de révision du Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la Ville d’Argelès-sur-Mer, du jeudi 9 septembre 2021 à 8H au mardi 12 octobre 2021 à 18H, soit pendant trente-quatre jours consécutifs   Anita Saez, inspecteur...
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Albères-Côte Vermeille-Illibéris & Vallespir/ Communautés de communes : exprimez-vous sur votre Schéma de Cohérence Territoriale (SCoT)

Communiqué de presse.   “Les habitants des communautés de communes Albères-Côte Vermeille-Illibéris et Vallespir sont invités à s’exprimer sur la révision de leur Schéma de Cohérence Territoriale (SCoT), document de planification stratégique avec lequel les plans locaux d’urbanisme (PLU) devront être compatibles   Construisons ensemble notre avenir pour les dix prochaines années… Suite à l’arrêt...
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CASTEIL : à dix jours de la clôture de l’enquête publique concernant la régularisation des forages et captage…

Communiqué de l’Association « Le Printemps de Casteil  »  – “Une enquête d’utilité publique a été commanditée par le SIVOM de la Vallée du Cady en charge de la gestion de l’eau potable des 3 communes : Casteil, Vernet les Bains et Corneilla du Conflent. Elle porte sur la réhabilitation du captage du « roc des Ermites...
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MONTPELLIER : 8ème Sommet des villes et agglos “à Grande Vitesse”

Le mercredi 14 octobre 2015, à Montpellier, se tenait le 8ème Sommet du Comité des Villes et Agglomérations pour la Grande Vitesse et l’Interconnexion Ferroviaire du Couloir Méditerranéen (CVAGVIFCM). C’est Daniel MACH, 4ème vice-président de Perpignan Méditerranée, délégué à la Mobilité (Transports, accessibilité, aéroport…), maire de Pollestres, qui représentait l’Agglo lors de ce sommet au cours...
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P-O : Lancement d’une grande enquête publique sur la gestion des déchets

  Du 14 octobre au 15 novembre 2013 C’est la première fois que le Conseil général organise une enquête publique à l’échelle du département. Du 14 octobre au 15 novembre, tous les habitants des Pyrénées-Orientales sont invités à s’exprimer sur le Plan de prévention et de gestion des déchets non dangereux (PPGDND). Ce projet de...
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