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Posts tagged "Conseil communautaire"

Saint-Génis-des-Fontaines/ Albères-Côte Vermeille-Illibéris : quarante-cinq dossiers à l’ordre du jour du prochain Conseil communautaire

(Communiqué)   La Communauté de communes Albères-Côte Vermeille-Illibéris communique :   -« Conseil communautaire : prochaine séance le 25 septembre à Saint-Génis-des-Fontaines Le prochain conseil communautaire se déroulera vendredi 25 septembre, à partir de 18h 30, à Saint-Génis-des-Fontaines (Espace de la Prade). Lien sur Internet : https://www.cc-acvi.com/blog/actualite/prochain-conseil-communautaire-vendredi-25-septembre/ L’ordre du jour -Approbation du Procès-verbal de la séance...
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Perpignan-Méditerranée Métropole/ Conseil communautaire du 3 septembre : attribution de subventions…

-ATTRIBUTION D’UNE SUBVENTION DE PERPIGNAN MÉDITERRANÉE MÉTROPOLE À L’ASSOCIATION ESPACE POLYGONE (AEP) POUR L’ANNÉE 2020 Le Conseil de Communauté décide : • D’APPROUVER la participation financière de Perpignan Méditerranée Métropole à l’Association Espace Polygone Torremila d’un montant de 18 000 € pour l’année 2020, sous réserve de complétude du dossier de demande ; • D’IMPUTER la dépense...
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Perpignan-Méditerranée Métropole/ Conseil communautaire du 3 septembre : exonération des cotisations foncières dans les « quartiers prioritaires »

COTISATION FONCIÈRE DES ENTREPRISES – EXONÉRATION EN FAVEUR DES CRÉATIONS ET/OU EXTENSIONS D’ÉTABLISSEMENTS DANS LES « QUARTIERS PRIORITAIRES » DE LA POLITIQUE DE LA VILLE Le Conseil de Communauté décide : • DE DECIDER d’exonérer de cotisation foncière des entreprises, les créations et / ou extensions d’établissements réalisées dans l’ensemble des quartiers prioritaires de la politique de...
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Albères-Côte-Vermeille-Illibéris/ Vendredi 31 juillet, 18h 30 : le prochain conseil communautaire se déroulera à Saint-Génis-des-Fontaines

La Communauté de communes Albères-Côte Vermeille-Illibéris communique : Conseil communautaire : prochaine séance le vendredi 31 juillet à Saint-Génis-des-Fontaines « Le prochain conseil communautaire se déroulera le vendredi 31 juillet à 18h 30. Il se tiendra à la salle Polyvalente intercommunale “Espace de la Prade” de Saint-Génis-des-Fontaines. L’ordre du jour 1. Approbation du Procès-Verbal de la...
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Albères-Côte Vermeille-Illibéris/ Communauté de communes : le Conseil communautaire initialement prévu le 6 juillet est reporté au lundi 13 juillet…

Communiqué de la Communauté de communes Albères-Côte Vermeille-Illibéris   Séance d’installation du Conseil communautaire reportée au lundi 13 juillet, à 18h 30 Initialement prévu le lundi 6 juillet, le prochain conseil communautaire est reporté au lundi 13 juillet à 18 h 30. Il se déroulera au siège communautaire (Argelès-sur-Mer). Afin de respecter les règles sanitaires,...
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Albères-Côte Vermeille-Illibéris/ Lundi 6 juillet, à 18h 30 : prochain conseil communautaire avec l’élection du futur président

La Communauté de communes Albères-Côte Vermeille-Illibéris communique :     « Prochain conseil communautaire le lundi 6 juillet à 18h 30   Il se déroulera au siège communautaire (Argelès-sur-Mer). Afin de respecter les règles sanitaires, la séance se déroulera sans que le public ne soit autorisé à y assister. En conséquence, le caractère public de la...
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Sorède/ Lundi 16 décembre : séance publique du conseil communautaire

Communauté de communes Albères-Côte Vermeille-Illibéris/ Prochain conseil communautaire le 16 décembre, à Sorède. Il se déroulera le 16 décembre à partir de 18h 30 à Sorède (salle des Fêtes située au 13, rue de la Sardane). La séance est publique   (photo@archives CCACVI)   L’ordre du jour 1.Approbation du procès-verbal du 22 novembre 2019 2.Obs’Cat...
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Cerbère/ Vendredi 27 septembre : la commune accueillera le prochain Conseil de communauté d’Albères-Côte Vermeille-Illibéris

(photo@archives CC-ACVI)   Communauté de communes Albères-Côte Vermeille-Illibéris/ Prochain conseil communautaire le 27 septembre, à Cerbère. Il se déroulera à partir de 18h 30 à Cerbère, à l’Hôtel du Belvédère. La séance est publique     L’ordre du jour 1. Approbation du procès-verbal du 26 juillet 2019 2. Compte rendu des décisions prises par Monsieur...
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Albères-Côte Vermeille-Illibéris : à l’ordre du jour du prochain conseil communautaire…

Communauté de communes Albères-Côte Vermeille-Illibéris/ Prochain conseil communautaire le 24 mai Il se déroulera à partir de 18h 30 à Saint-André (château de Taxo). La séance est publique.     L’ordre du jour 1. Approbation du procès-verbal du Conseil communautaire du 05/04/2019 2. Compte rendu des décisions prises par Monsieur le Président 3. Renouvellement du...
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Argelès-sur-Mer/ Vendredi 5 avril 2019 : conseil communautaire…

Communauté de communes Albères-Côte Vermeille-Illibéris/ Prochain conseil communautaire le vendredi 5 avril 2019… Il se déroulera à partir de 18h 30, au siège de la communauté de communes. La séance est publique     L’ordre du jour 1. Approbation du procès-verbal du Conseil communautaire du 01/03/2019 2. Compte rendu des décisions prises par le Président...
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Albères-Côte Vermeille-Illibéris/ Laroque-des-Albères : la commune accueillera le prochain conseil communautaire

Communauté de communes Albères-Côte Vermeille-Illibéris/ Prochain conseil communautaire le 1er mars Le prochain conseil communautaire se déroulera le vendredi 1er mars à partir de 18h 30 à Laroque-des-Albères (Foyer d’animation communal). La séance est publique.
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Saint-André : prochain conseil communautaire le 17 décembre…

Communauté de communes Albères-Côte Vermeille-Illibéris/ Saint-André : prochain conseil communautaire le 17 décembre Le prochain conseil communautaire se déroulera le lundi 17 décembre 2018, à partir de 18h 30, à Saint-André, salle du Préau (jouxtant l’Hôtel de Ville). L’ordre du jour 1. Approbation du procès-verbal du Conseil communautaire du 26/11/2018 2. Compte rendu des décisions...
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Albères-Côte Vermeille-Illibéris : prochain conseil communautaire à Port-Vendres

Communauté de communes Albères-Côte Vermeille-Illibéris/ Prochain conseil communautaire le 22 octobre Il se déroulera le lundi 22 octobre à partir de 18h30 à Port-Vendres (Gare maritime). La séance est publique. Attention, le conseil se déroulant dans une zone sécurisée, les personnes souhaitant assister au conseil devront présenter une carte d’identité à l’entrée du site.  ...
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Perpignan Méditerranée : prochain conseil communautaire ce mardi 25 septembre, à 18h

Les élus de la communauté urbaine Perpignan Méditerranée Métropole se réuniront en séance publique, sous la présidence de Jean-Marc PUJOL, mardi 25 septembre 2018 à 18h – Amphithéâtre du siège de la communauté urbaine, 11, boulevard Saint-Assiscle, à Perpignan.
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Elne/ Albères-Côte Vermeille-Illibéris : prochain conseil communautaire ce 25 mai

Communauté de communes Albères-Côte Vermeille-Illibéris/ Prochain conseil communautaire le 25 mai Il se déroulera à la cité administrative d’Elne le 25 mai à partir de 18h 30. La séance est publique. L’ordre du jour : 1. Approbation du procès-verbal du Conseil communautaire du 9 avril 2018 2. Compte rendu des décisions prises par Monsieur le...
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Albères-Côte Vermeille-Illibéris : le prochain conseil communautaire se déroulera à Collioure

  Prochain conseil communautaire le 26 février à Collioure. Le prochain conseil communautaire se déroulera le lundi 26 février à partir de 18h 30 à Collioure, au centre culturel. La séance est publique. 1. Approbation du procès-verbal du Conseil communautaire du 30 janvier 2018. 2. Compte rendu des décisions prises par Monsieur le Président. 3....
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Argelès-Sur-Mer : à l’ordre du jour du prochain conseil communautaire…

Conseil communautaire : prochaine séance le 30 janvier. Elle se déroulera à partir de 18h 30 à la médiathèque de Bages. L’ordre du jour : Approbation du procès-verbal du Conseil communautaire du 18/12/2017 2. Compte rendu des décisions prises par Monsieur le Président 3. Installation d’un nouveau conseiller communautaire en remplacement de Lionel NADAL, démissionnaire...
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Albères-Côte Vermeille-Illibéris : prochain conseil communautaire le 30 janvier à Bages

Le prochain conseil communautaire se déroulera le mardi 30 janvier à partir de 18h 30 à la médiathèque de Bages. La séance est publique.   L’ordre du jour sera communiqué ultérieurement,  
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Métropole Perpignan-Méditerranée : minute de silence pour les victimes du drame de Millas, élection de deux nouveaux vice-présidents… et soutien au Logement acté lors du conseil communautaire d’hier soir

Lors du Conseil communautaire du 21 décembre, plusieurs délibérations portaient sur la gestion déléguée des aides à la pierre et à l’habitat privé assumée par Perpignan Méditerranée Métropole. Même si le gouvernement prévoit de très inquiétantes baisses des aides à l’habitat public, la Communauté urbaine de Perpignan continue de soutenir pleinement le logement sur son...
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Banyuls-Sur-Mer : à l’ordre du jour du prochain conseil communautaire

  Conseil communautaire Albères/ Côte Vermeille/ Illibéris : prochaine séance le lundi 18 décembre ; elle se déroulera à partir de 18h, à Banyuls-sur-Mer, salle Novelty. Séance publique. L’ordre du jour 1 – Approbation du procès-verbal du Conseil communautaire du 24/11/2017 2 – Désignation des délégués chargés de siéger au sein du futur Syndicat Mixte...
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Albères-Côte Vermeille-Illibéris/ Communauté de communes : au programme du prochain conseil communautaire

  Le prochain conseil communautaire se déroulera le vendredi 24 novembre à partir de 18 h 30 à l’hôtel Le Belvédère, à Cerbère. La séance est publique. Approbation du procès-verbal du Conseil communautaire du 27/10/2017   Compte rendu des décisions prises par Monsieur le Président   Modification des statuts de la Communauté de communes à...
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Albères-Côte Vermeille-Illibéris/ Communauté de communes : prochain conseil communautaire ce vendredi 27 octobre 2017

  Il se déroulera au siège communautaire (3, impasse Charlemagne), à Argelès-sur-Mer, le 27 octobre à partir de 18h 30. La séance est publique. L’ordre du jour 1 / Approbation du procès-verbal du Conseil communautaire du 29/09/2017. 2 / Budget principal et Budgets annexes – Approbation Budgets supplémentaires 2017. 3 / Opération Programmée d’Amélioration de...
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Sorède : prochain conseil communautaire le 29 septembre…

Le prochain conseil communautaire de la communauté de communes Albères-Côte Vermeille-Illibéris se déroulera le 29 septembre à 18h 30, à Sorède, salle des fêtes, rue de la Sardane. ccacvi_ODJ_conseil_communautaire_29_09_2017
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ELNE : la commune a accueilli un Conseil communautaire…

(De gauche à droite : Pierre AYLAGAS, président de la Communauté de communes Albères/ Côte Vermeille/ Illibéris, Yves BARNIOL, maire d’Elne, Jean-Pierre ROMéRO, maire de Port-Vendres, sénateur-suppléant, Jean-Michel SOLé, maire de Banyuls-sur-Mer). L’avant dernier conseil communautaire de l’année s’est tenu vendredi 18 novembre 2016, à Elne. Yves BARNIOL, maire et vice-président a accueilli à la chapelle Sant...
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PERPIGNAN MéDITERRANéE MéTROPOLE : réunion du conseil de communauté

Le prochain conseil communautaire de la Communauté urbaine Perpignan Méditerranée Métropole se déroulera, à Perpignan, au siège de ladite Communauté – 11, boulevard Saint-Assiscle – ce lundi 17 octobre 2016, à 17h.
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PERPIGNAN MéDITERRANéE MéTROPOLE : conseil communautaire le lundi 29 février 2016, à 17h

La prochaine séance publique du conseil communautaire de la Communauté Urbaine (CU) Perpignan Méditerranée Métropole aura lieu le lundi 29 février 2016, à partir de 17h, à l’Hôtel d’Agglo, boulevard Saint-Assiscle à Perpignan. Cliquer ci-dessous pour accéder à l’ordre du jour complet : ODJ_Conseil de Communauté du 29-02-2016
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PERPIGNAN/ Agglo : à l’ordre du jour du dernier conseil communautaire de l’année, ce jeudi 17 décembre 2015…

ODJ_conseil_de_communaute_du_17_dec_2015
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BANYULS-SUR-MER/ Conseil communautaire Albères – Côte Vermeille – Illibéris : nouvelle passe d’armes entre Lionel Nadal et Pierre Aylagas à propos de la domiciliation du Parc naturel marin du Golfe du Lion

Les petits mots et phrases assassines entre Lionel NADAL (UDI), adjoint au maire de Port-Vendres, et Pierre AYLAGAS (PS), député-maire d’Argelès-sur-Mer, président de la dite intercommunalité, continuent d’alimenter les conseils communautaires de la communauté de communes Albères – Côte Vermeille – Illibéris, et ce n’est pas triste du tout ! La preuve en images…  ...
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PERPIGNAN : maire et président de l’Agglo, Jean-Marc Pujol fait voter une motion pour garantir l’équilibre territorial entre Toulouse et Montpellier, dans la nouvelle région

Hier en fin d’après-midi, lors du Conseil communautaire qui se tenait à l’Hôtel de l’Agglo, Jean-Marc Pujol (Les Républicains/ LR), maire de Perpignan, président de la communauté d’agglomération Perpignan Méditerranée, a fait voter (à l’unanimité) une motion « en faveur de l’implantation de services régionaux sur le territoire de l’Agglo, dans le cadre de l’organisation administrative de...
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