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Posts tagged "Conseil communautaire"

Perpignan-Méditerranée/ Conseil communautaire : à propos de l’intervention de Xavier Baudry (RN) concernant l’amendement sénatorial socialiste… “et l’empressement de Carole Delga à instaurer de nouvelles taxes pour financer la LGV Montpellier – Perpignan”…

Ci-dessous l’intégralité de l’intervention de Xavier Baudry (RN), élus de la Ville de Perpignan et de la Métropole, lors du conseil communautaire de la communauté Urbaine qui avait lieu ce lundi soir…   -“Monsieur le président, Chers collègues bonjour, Une remarque quant à un sujet important pour notre territoire, évoqué lors de nos précédents conseils...
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Perpignan-Méditerranée/ Ce lundi 31 janvier : à l’ordre du jour du conseil communautaire

Ce lundi 31 janvier 2022, la communauté Urbaine Perpignan-Méditerranée Métropole (PMM) réunira son conseil communautaire   La mise sous écrou de son 1er vice-président, Alain Ferrand (Divers droite), par ailleurs maire du Barcarès, planera-t-elle sur les débats ? Certains le souhaitent, d’autres l’espèrent, d’autres encore se méfient du retour de bâton. En tout cas, s’agissant...
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Albères-Côte Vermeille-Illibéris/ Lundi 21 juin : vingt-et-un dossiers à l’ordre du jour du conseil communautaire

(Communiqué)   Le conseil communautaire se réunit le lundi 21 juin à 18h30, à l’Espace de la Prade de Saint-Génis-des-Fontaines Pour suivre la séance en direct : https://cutt.ly/enJWp4s     Ordre du jour -Approbation du Procès-verbal de la séance du 17 mai 2021 -Compte rendu des décisions prises par Monsieur le Président -Création d’une commission...
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Albères-Côte Vermeille-Illibéris/ Lundi 17 mai, 18h 30 : vingt-quatre dossiers à l’ordre du jour du prochain conseil communautaire

(Communiqué)   La Communauté de communes Albères-Côte Vermeille-Illibéris communique :     Le prochain conseil communautaire se déroulera le lundi 17 mai 2021, à 18h 30, à Saint-Génis-des-Fontaines (salle polyvalente « Espace de la Prade ») Suivez le conseil communautaire sur la chaîne YouTube de la communauté de communes : https://youtu.be/ac2NwhDN0GY   Ordre du jour...
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Saint-Génis-des-Fontaines/ Lundi 8 février, à 16h : conseil communautaire

(Communiqué)   Lors du précédent conseil communautaire, à Saint-Génis-des-Fontaines     La Communauté de communes Albères-Côte Vermeille-Illibéris communique :   –“Conseil communautaire : prochaine séance le 8 février Le prochain conseil communautaire se déroulera le lundi 8 février 2021 à 16 h (pour cause de couvre-feu) à Saint-Génis-des-Fontaines (salle polyvalente « Espace de la Prade...
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Saint-Génis-des-Fontaines/ Albères-Côte Vermeille-Illibéris : quarante-cinq dossiers à l’ordre du jour du prochain Conseil communautaire

(Communiqué)   La Communauté de communes Albères-Côte Vermeille-Illibéris communique :   -“Conseil communautaire : prochaine séance le 25 septembre à Saint-Génis-des-Fontaines Le prochain conseil communautaire se déroulera vendredi 25 septembre, à partir de 18h 30, à Saint-Génis-des-Fontaines (Espace de la Prade). Lien sur Internet : https://www.cc-acvi.com/blog/actualite/prochain-conseil-communautaire-vendredi-25-septembre/ L’ordre du jour -Approbation du Procès-verbal de la séance...
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Perpignan-Méditerranée Métropole/ Conseil communautaire du 3 septembre : attribution de subventions…

-ATTRIBUTION D’UNE SUBVENTION DE PERPIGNAN MÉDITERRANÉE MÉTROPOLE À L’ASSOCIATION ESPACE POLYGONE (AEP) POUR L’ANNÉE 2020 Le Conseil de Communauté décide : • D’APPROUVER la participation financière de Perpignan Méditerranée Métropole à l’Association Espace Polygone Torremila d’un montant de 18 000 € pour l’année 2020, sous réserve de complétude du dossier de demande ; • D’IMPUTER la dépense...
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Perpignan-Méditerranée Métropole/ Conseil communautaire du 3 septembre : exonération des cotisations foncières dans les “quartiers prioritaires”

COTISATION FONCIÈRE DES ENTREPRISES – EXONÉRATION EN FAVEUR DES CRÉATIONS ET/OU EXTENSIONS D’ÉTABLISSEMENTS DANS LES “QUARTIERS PRIORITAIRES” DE LA POLITIQUE DE LA VILLE Le Conseil de Communauté décide : • DE DECIDER d’exonérer de cotisation foncière des entreprises, les créations et / ou extensions d’établissements réalisées dans l’ensemble des quartiers prioritaires de la politique de...
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Albères-Côte-Vermeille-Illibéris/ Vendredi 31 juillet, 18h 30 : le prochain conseil communautaire se déroulera à Saint-Génis-des-Fontaines

La Communauté de communes Albères-Côte Vermeille-Illibéris communique : Conseil communautaire : prochaine séance le vendredi 31 juillet à Saint-Génis-des-Fontaines “Le prochain conseil communautaire se déroulera le vendredi 31 juillet à 18h 30. Il se tiendra à la salle Polyvalente intercommunale “Espace de la Prade” de Saint-Génis-des-Fontaines. L’ordre du jour 1. Approbation du Procès-Verbal de la...
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Albères-Côte Vermeille-Illibéris/ Communauté de communes : le Conseil communautaire initialement prévu le 6 juillet est reporté au lundi 13 juillet…

Communiqué de la Communauté de communes Albères-Côte Vermeille-Illibéris   Séance d’installation du Conseil communautaire reportée au lundi 13 juillet, à 18h 30 Initialement prévu le lundi 6 juillet, le prochain conseil communautaire est reporté au lundi 13 juillet à 18 h 30. Il se déroulera au siège communautaire (Argelès-sur-Mer). Afin de respecter les règles sanitaires,...
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Albères-Côte Vermeille-Illibéris/ Lundi 6 juillet, à 18h 30 : prochain conseil communautaire avec l’élection du futur président

La Communauté de communes Albères-Côte Vermeille-Illibéris communique :     “Prochain conseil communautaire le lundi 6 juillet à 18h 30   Il se déroulera au siège communautaire (Argelès-sur-Mer). Afin de respecter les règles sanitaires, la séance se déroulera sans que le public ne soit autorisé à y assister. En conséquence, le caractère public de la...
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Sorède/ Lundi 16 décembre : séance publique du conseil communautaire

Communauté de communes Albères-Côte Vermeille-Illibéris/ Prochain conseil communautaire le 16 décembre, à Sorède. Il se déroulera le 16 décembre à partir de 18h 30 à Sorède (salle des Fêtes située au 13, rue de la Sardane). La séance est publique   (photo@archives CCACVI)   L’ordre du jour 1.Approbation du procès-verbal du 22 novembre 2019 2.Obs’Cat...
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Cerbère/ Vendredi 27 septembre : la commune accueillera le prochain Conseil de communauté d’Albères-Côte Vermeille-Illibéris

(photo@archives CC-ACVI)   Communauté de communes Albères-Côte Vermeille-Illibéris/ Prochain conseil communautaire le 27 septembre, à Cerbère. Il se déroulera à partir de 18h 30 à Cerbère, à l’Hôtel du Belvédère. La séance est publique     L’ordre du jour 1. Approbation du procès-verbal du 26 juillet 2019 2. Compte rendu des décisions prises par Monsieur...
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Albères-Côte Vermeille-Illibéris : à l’ordre du jour du prochain conseil communautaire…

Communauté de communes Albères-Côte Vermeille-Illibéris/ Prochain conseil communautaire le 24 mai Il se déroulera à partir de 18h 30 à Saint-André (château de Taxo). La séance est publique.     L’ordre du jour 1. Approbation du procès-verbal du Conseil communautaire du 05/04/2019 2. Compte rendu des décisions prises par Monsieur le Président 3. Renouvellement du...
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Argelès-sur-Mer/ Vendredi 5 avril 2019 : conseil communautaire…

Communauté de communes Albères-Côte Vermeille-Illibéris/ Prochain conseil communautaire le vendredi 5 avril 2019… Il se déroulera à partir de 18h 30, au siège de la communauté de communes. La séance est publique     L’ordre du jour 1. Approbation du procès-verbal du Conseil communautaire du 01/03/2019 2. Compte rendu des décisions prises par le Président...
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Albères-Côte Vermeille-Illibéris/ Laroque-des-Albères : la commune accueillera le prochain conseil communautaire

Communauté de communes Albères-Côte Vermeille-Illibéris/ Prochain conseil communautaire le 1er mars Le prochain conseil communautaire se déroulera le vendredi 1er mars à partir de 18h 30 à Laroque-des-Albères (Foyer d’animation communal). La séance est publique.
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Saint-André : prochain conseil communautaire le 17 décembre…

Communauté de communes Albères-Côte Vermeille-Illibéris/ Saint-André : prochain conseil communautaire le 17 décembre Le prochain conseil communautaire se déroulera le lundi 17 décembre 2018, à partir de 18h 30, à Saint-André, salle du Préau (jouxtant l’Hôtel de Ville). L’ordre du jour 1. Approbation du procès-verbal du Conseil communautaire du 26/11/2018 2. Compte rendu des décisions...
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Albères-Côte Vermeille-Illibéris : prochain conseil communautaire à Port-Vendres

Communauté de communes Albères-Côte Vermeille-Illibéris/ Prochain conseil communautaire le 22 octobre Il se déroulera le lundi 22 octobre à partir de 18h30 à Port-Vendres (Gare maritime). La séance est publique. Attention, le conseil se déroulant dans une zone sécurisée, les personnes souhaitant assister au conseil devront présenter une carte d’identité à l’entrée du site.  ...
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Perpignan Méditerranée : prochain conseil communautaire ce mardi 25 septembre, à 18h

Les élus de la communauté urbaine Perpignan Méditerranée Métropole se réuniront en séance publique, sous la présidence de Jean-Marc PUJOL, mardi 25 septembre 2018 à 18h – Amphithéâtre du siège de la communauté urbaine, 11, boulevard Saint-Assiscle, à Perpignan.
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Elne/ Albères-Côte Vermeille-Illibéris : prochain conseil communautaire ce 25 mai

Communauté de communes Albères-Côte Vermeille-Illibéris/ Prochain conseil communautaire le 25 mai Il se déroulera à la cité administrative d’Elne le 25 mai à partir de 18h 30. La séance est publique. L’ordre du jour : 1. Approbation du procès-verbal du Conseil communautaire du 9 avril 2018 2. Compte rendu des décisions prises par Monsieur le...
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Albères-Côte Vermeille-Illibéris : le prochain conseil communautaire se déroulera à Collioure

  Prochain conseil communautaire le 26 février à Collioure. Le prochain conseil communautaire se déroulera le lundi 26 février à partir de 18h 30 à Collioure, au centre culturel. La séance est publique. 1. Approbation du procès-verbal du Conseil communautaire du 30 janvier 2018. 2. Compte rendu des décisions prises par Monsieur le Président. 3....
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Argelès-Sur-Mer : à l’ordre du jour du prochain conseil communautaire…

Conseil communautaire : prochaine séance le 30 janvier. Elle se déroulera à partir de 18h 30 à la médiathèque de Bages. L’ordre du jour : Approbation du procès-verbal du Conseil communautaire du 18/12/2017 2. Compte rendu des décisions prises par Monsieur le Président 3. Installation d’un nouveau conseiller communautaire en remplacement de Lionel NADAL, démissionnaire...
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Albères-Côte Vermeille-Illibéris : prochain conseil communautaire le 30 janvier à Bages

Le prochain conseil communautaire se déroulera le mardi 30 janvier à partir de 18h 30 à la médiathèque de Bages. La séance est publique.   L’ordre du jour sera communiqué ultérieurement,  
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Métropole Perpignan-Méditerranée : minute de silence pour les victimes du drame de Millas, élection de deux nouveaux vice-présidents… et soutien au Logement acté lors du conseil communautaire d’hier soir

Lors du Conseil communautaire du 21 décembre, plusieurs délibérations portaient sur la gestion déléguée des aides à la pierre et à l’habitat privé assumée par Perpignan Méditerranée Métropole. Même si le gouvernement prévoit de très inquiétantes baisses des aides à l’habitat public, la Communauté urbaine de Perpignan continue de soutenir pleinement le logement sur son...
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Banyuls-Sur-Mer : à l’ordre du jour du prochain conseil communautaire

  Conseil communautaire Albères/ Côte Vermeille/ Illibéris : prochaine séance le lundi 18 décembre ; elle se déroulera à partir de 18h, à Banyuls-sur-Mer, salle Novelty. Séance publique. L’ordre du jour 1 – Approbation du procès-verbal du Conseil communautaire du 24/11/2017 2 – Désignation des délégués chargés de siéger au sein du futur Syndicat Mixte...
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Albères-Côte Vermeille-Illibéris/ Communauté de communes : au programme du prochain conseil communautaire

  Le prochain conseil communautaire se déroulera le vendredi 24 novembre à partir de 18 h 30 à l’hôtel Le Belvédère, à Cerbère. La séance est publique. Approbation du procès-verbal du Conseil communautaire du 27/10/2017   Compte rendu des décisions prises par Monsieur le Président   Modification des statuts de la Communauté de communes à...
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Albères-Côte Vermeille-Illibéris/ Communauté de communes : prochain conseil communautaire ce vendredi 27 octobre 2017

  Il se déroulera au siège communautaire (3, impasse Charlemagne), à Argelès-sur-Mer, le 27 octobre à partir de 18h 30. La séance est publique. L’ordre du jour 1 / Approbation du procès-verbal du Conseil communautaire du 29/09/2017. 2 / Budget principal et Budgets annexes – Approbation Budgets supplémentaires 2017. 3 / Opération Programmée d’Amélioration de...
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Sorède : prochain conseil communautaire le 29 septembre…

Le prochain conseil communautaire de la communauté de communes Albères-Côte Vermeille-Illibéris se déroulera le 29 septembre à 18h 30, à Sorède, salle des fêtes, rue de la Sardane. ccacvi_ODJ_conseil_communautaire_29_09_2017
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ELNE : la commune a accueilli un Conseil communautaire…

(De gauche à droite : Pierre AYLAGAS, président de la Communauté de communes Albères/ Côte Vermeille/ Illibéris, Yves BARNIOL, maire d’Elne, Jean-Pierre ROMéRO, maire de Port-Vendres, sénateur-suppléant, Jean-Michel SOLé, maire de Banyuls-sur-Mer). L’avant dernier conseil communautaire de l’année s’est tenu vendredi 18 novembre 2016, à Elne. Yves BARNIOL, maire et vice-président a accueilli à la chapelle Sant...
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PERPIGNAN MéDITERRANéE MéTROPOLE : réunion du conseil de communauté

Le prochain conseil communautaire de la Communauté urbaine Perpignan Méditerranée Métropole se déroulera, à Perpignan, au siège de ladite Communauté – 11, boulevard Saint-Assiscle – ce lundi 17 octobre 2016, à 17h.
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