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Posts tagged "Campoussy"

P-O/ Calamité agricole du 4-8 avril 2021 :

(Communiqué)   La Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Pyrénées Orientales communique :   -« Calamité Agricole Gel du 4 au 8 avril 2021…   Après avis favorable du Comité National de la Gestion des Risques en Agriculture du 7 juillet 2021, un arrêté ministériel du 16 juillet 2021 définit la zone et...
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P-O/ Calamités agricoles (excès de pluies) : la zone territoriale et les biens reconnus comme sinistrés…

(Communiqué)   La Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Pyrénées Orientales communique :   Calamité agricole excès de pluies du 8 au 16 mai 2020 -« Après avis favorable du Comité National de la Gestion des Risques en Agriculture du 14 avril 2021, un arrêté ministériel du 26 avril 2021 définit la zone...
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P-O/ Calamités agricoles période 19 avril 10 mai 2020 : arrêté ministériel

(Communiqué)   La Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Pyrénées Orientales communique : -« Calamité Agricole excès de pluies du 19 avril au 10 mai 2020   Après avis favorable du Comité National de la Gestion des Risques en Agriculture du 12 novembre 2020, un arrêté ministériel du 2 décembre 2020 définit la...
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P-O/ Tempête « Gloria » : toutes les précisions sur l’arrêté ministériel calamité agricole, pluies et inondations du 20 au 24 janvier 2020…

(Communiqué)   La Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Pyrénées-Orientales communique : Calamité Agricole Pluies et inondations du 20 au 24 janvier 2020 :   -« Après avis favorable du Comité National de la Gestion des Risques en Agriculture du 17 juillet 2020, un arrêté ministériel du 24 juillet 2020 définit la zone...
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P-O/ Préfecture : ouverture de la procédure d’indemnisation au titre des calamités agricoles

Communiqué   « Ouverture de la procédure d’indemnisation au titre des calamités agricoles pour l’épisode de températures excessives du 28 juin 2019 Après avis favorable du Comité National de la Gestion des Risques en Agriculture du 29 janvier 2020, un arrêté ministériel du 24 février 2020 définit la zone et les biens reconnus comme sinistrés suite...
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P-O : Indemnisation au titre des calamités agricoles, suite aux pluies et inondations du 29 novembre au 1er décembre 2014

Indemnisation au titre des calamités agricoles suite aux pluies et inondations du 29 novembre au 1er décembre 2014 149 communes du département des Pyrénées-Orientales peuvent prétendre aux indemnisations du régime des calamités agricoles suite à l’avis favorable du Comité National de la Gestion des risques en Agriculture réuni le 10 février 2015. Zone reconnue sinistrée...
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MUNICIPALES 2014 : Aucun candidat n’a à ce jour été enregistré dans les communes de Baixas, Campoussy, Los Masos, Olette et Ria-Sirach !

Candidats aux élections municipales et communautaires  des 23 et 30 mars 2013     N’attendez pas le dernier jour Il est rappelé qu’à l’occasion des élections municipales (et communautaires) des 23 et 30 mars 2014, tous les candidats ont l’obligation de déclarer leur candidature et ce dans chaque commune y compris les plus petites.  ...
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P-O/ Municipales 2014 : Candidats aux élections… N’attendez pas le dernier jour pour déposer vos listes !

COMMUNIQUé DE PRESSE   Candidats aux élections municipales et communautaires  des 23 et 30 mars 2013     N’attendez pas le dernier jour         Il est rappelé qu’à l’occasion des élections municipales (et communautaires) des 23 et 30 mars 2014, tous les candidats ont l’obligation de déclarer leur candidature et ce dans...
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