Le Conseil municipal de la Ville de Perpignan se réunira en séance publique, ce lundi 14 mai 2012, à partir de 17h, salle Arago de l’Hôtel-de-Ville, place de la Loge.
A L’ORDRE DU JOUR…
I – Informations : Décisions du maire, Jean-Marc Pujol (UMP), prises par délégation du Conseil municipal (article L 2122.22 du Code général des Collectivités territoriales).
II – Dossiers :
M. LE MAIRE 1 CULTURE
Grandes Orientations Culturelles de la Ville de Perpignan
Présentation de M. le Maire
Maurice HALIMI 2 CULTURE
Bilan aides et concours – Année 2011 :
1/ Association Festival International du Disque
2/ Association Théâtre de la Rencontre
3/ Association STRASS
M. LE MAIRE 4 / Association Centre Méditerranéen de Littérature (CML)
Maurice HALIMI 3 CULTURE
Conventions de partenariat – Année 2012
1 / Ville de Perpignan et l’Association Festival International
du Disque
2 / Ville de Perpignan et l’Association Théâtre de la Rencontre
3 / Ville de Perpignan et l’Association STRASS
M. LE MAIRE 4 / Ville de Perpignan et le Centre Méditerranéen de Littérature
Maurice HALIMI 4 SUBVENTIONS
Attribution de subventions à diverses associations culturelles
Maurice HALIMI 5 CULTURE
Convention entre la Ville de Perpignan et la Régie du Palais des Congrès et des Expositions pour l’organisation du Festival Visa pour l’Image – Edition 2012
I – INFORMATIONS :
Maurice HALIMI 6 CULTURE
Convention entre la Ville de Perpignan (Pôle Muséal) et l’Association « Les Affinités »
Mme Suzy SIMON NICAISE 7 CULTURE
Convention entre la Ville de Perpignan et l’Etablissement Public de Coopération Culturelle Théâtre de l’Archipel pour les animations de l’été 2012 au Campo Santo
Jaume ROURE 8 CABINET DU MAIRE – AFFAIRES CATALANES Sant Joan – Année 2012
Raymond SALA 9 CULTURE
Convention de partenariat scientifique entre le Centre Archéologique de Ruscino et le Centre National de la Recherche Scientifique
Raymond SALA 10 CULTURE
Animation du Patrimoine : tarifs
Marie-Thérèse SANCHEZ SCHMID 11 CABINET DU MAIRE
Adhésion de la Ville au Groupement Européen de Coopération “ODYSSEA” – Année 2012
M. LE MAIRE 12 CABINET DU MAIRE
Fixation des tarifs d’entrée des spectacles du festival “PERPIGNAN EN SCENE” – Année 2012
M. LE MAIRE 13 CABINET DU MAIRE
Organisation de l’opération “Place aux quartiers”
M. LE MAIRE 14 CABINET DU MAIRE
Demande de licence d’entrepreneur de spectacles vivants – Désignation d’un agent responsable en qualité d’entrepreneur de spectacles – Année 2012
M. LE MAIRE 15 FINANCES
Décision Modificative n° 1 (Budget Principal) – Exercice 2012
Mme Fatima DAHINE 16 SPORTS
Création d’un espace sportif de proximité, quartier du Vernet – Demande de subvention auprès du Centre National pour le Développement du Sport (CNDS)
Mme Nathalie BEAUFILS 17 ACTION EDUCATIVE
Action éducative et enfance – Division enfance – Projet de lutte contre la déscolarisation – Demande de subvention auprès du Fonds Social Européen (FSE)
Mohamed IAOUADAN 18 SANTE PUBLIQUE
Appui auprès de l’Atelier Santé Ville concernant la coordination des actions de promotion santé auprès du public et des professionnels.
Mme Aminda QUERALT 19 COMMERCE
Syndicat Mixte du Marché de la République
A / Demande de dissolution
Charles PONS B / Régularisation comptable
Mme Isabelle DE NOELL MARCHESAN 20 EQUIPEMENT URBAIN
Projet de transfert dans le domaine public communal de la voirie et des équipements annexes et de classement dans la voirie communale à caractère urbain des voies du lotissement POLE SUD – Avis de principe
Mme Valérie CONS 21 FONCIER
Cité HLM Dalbiez ; Acquisition de parcelles à l’OPH PERPIGNAN MEDITERRANEE
Mme Valérie CONS 22 FONCIER
Rue Charles Lecocq – Lotissement MASNOU – Cession de terrains aux riverains
Mme Valérie CONS 23 FONCIER
Canohès – El Crusat – Convention de servitude ERDF
Mme Valérie CONS 24 FONCIER
Torremila – Cession de parcelles à la Communauté d’Agglomération Perpignan Méditerranée
Mme Valérie CONS 25 FONCIER
Chemin de la Fosseille – Cession de terrains à la Communauté d’Agglomération Perpignan Méditerranée
Mme Valérie CONS 26 FONCIER
Chemin de la Poudrière – Avenant n°2 à la convention relative aux transferts de compétences, transports urbains, eau et assainissement avec Perpignan Méditerranée Communauté d’Agglomération
Mme Valérie CONS 27 FONCIER
Chemin de la Poudrière ; Cession complémentaire d’un terrain à la Communauté d’Agglomération Perpignan Méditerranée
Mme Danielle PAGES 28 RESSOURCES HUMAINES
Modification du tableau des effectifs de la Ville de Perpignan.