Le Conseil municipal de la Ville de Perpignan se réunira en séance publique, ce lundi 14 mai 2012, à partir de 17h, salle Arago de l’Hôtel-de-Ville, place de la Loge.

A L’ORDRE DU JOUR…

I РInformations : D̩cisions du maire, Jean-Marc Pujol (UMP), prises par d̩l̩gation du Conseil municipal (article L 2122.22 du Code g̩n̩ral des Collectivit̩s territoriales).

II – Dossiers :
M. LE MAIRE 1 CULTURE
Grandes Orientations Culturelles de la Ville de Perpignan
Présentation de M. le Maire

Maurice HALIMI 2 CULTURE
Bilan aides et concours РAnn̩e 2011 :
1/ Association Festival International du Disque
2/ Association Théâtre de la Rencontre
3/ Association STRASS
M. LE MAIRE 4 / Association Centre Méditerranéen de Littérature (CML)

Maurice HALIMI 3 CULTURE
Conventions de partenariat РAnn̩e 2012
1 / Ville de Perpignan et l’Association Festival International
du Disque
2 / Ville de Perpignan et l’Association Théâtre de la Rencontre
3 / Ville de Perpignan et l’Association STRASS
M. LE MAIRE 4 / Ville de Perpignan et le Centre Méditerranéen de Littérature

Maurice HALIMI 4 SUBVENTIONS
Attribution de subventions à diverses associations culturelles

Maurice HALIMI 5 CULTURE
Convention entre la Ville de Perpignan et la Régie du Palais des Congrès et des Expositions pour l’organisation du Festival Visa pour l’Image – Edition 2012

I – INFORMATIONS :

Maurice HALIMI 6 CULTURE
Convention entre la Ville de Perpignan (Pôle Muséal) et l’Association « Les Affinités »

Mme Suzy SIMON NICAISE 7 CULTURE
Convention entre la Ville de Perpignan et l’Etablissement Public de Coopération Culturelle Théâtre de l’Archipel pour les animations de l’été 2012 au Campo Santo

Jaume ROURE 8 CABINET DU MAIREAFFAIRES CATALANES Sant Joan РAnn̩e 2012

Raymond SALA 9 CULTURE
Convention de partenariat scientifique entre le Centre Archéologique de Ruscino et le Centre National de la Recherche Scientifique

Raymond SALA 10 CULTURE
Animation du Patrimoine : tarifs

Marie-Thérèse SANCHEZ SCHMID 11 CABINET DU MAIRE
Adhésion de la Ville au Groupement Européen de Coopération “ODYSSEA” – Année 2012

M. LE MAIRE 12 CABINET DU MAIRE
Fixation des tarifs d’entrée des spectacles du festival “PERPIGNAN EN SCENE” – Année 2012

M. LE MAIRE 13 CABINET DU MAIRE
Organisation de l’opération “Place aux quartiers”

M. LE MAIRE 14 CABINET DU MAIRE
Demande de licence d’entrepreneur de spectacles vivants – Désignation d’un agent responsable en qualité d’entrepreneur de spectacles – Année 2012

M. LE MAIRE 15 FINANCES
Décision Modificative n° 1 (Budget Principal) – Exercice 2012

Mme Fatima DAHINE 16 SPORTS
Création d’un espace sportif de proximité, quartier du Vernet – Demande de subvention auprès du Centre National pour le Développement du Sport (CNDS)

Mme Nathalie BEAUFILS 17 ACTION EDUCATIVE
Action ̩ducative et enfance РDivision enfance РProjet de lutte contre la d̩scolarisation РDemande de subvention aupr̬s du Fonds Social Europ̩en (FSE)

Mohamed IAOUADAN 18 SANTE PUBLIQUE
Appui auprès de l’Atelier Santé Ville concernant la coordination des actions de promotion santé auprès du public et des professionnels.

Mme Aminda QUERALT 19 COMMERCE
Syndicat Mixte du Marché de la République
A / Demande de dissolution

Charles PONS B / Régularisation comptable

Mme Isabelle DE NOELL MARCHESAN 20 EQUIPEMENT URBAIN
Projet de transfert dans le domaine public communal de la voirie et des équipements annexes et de classement dans la voirie communale à caractère urbain des voies du lotissement POLE SUD – Avis de principe

Mme Valérie CONS 21 FONCIER
Cité HLM Dalbiez ; Acquisition de parcelles à l’OPH PERPIGNAN MEDITERRANEE

Mme Valérie CONS 22 FONCIER
Rue Charles Lecocq – Lotissement MASNOU – Cession de terrains aux riverains

Mme Valérie CONS 23 FONCIER
Canoh̬s РEl Crusat РConvention de servitude ERDF

Mme Valérie CONS 24 FONCIER
Torremila – Cession de parcelles à la Communauté d’Agglomération Perpignan Méditerranée

Mme Valérie CONS 25 FONCIER
Chemin de la Fosseille – Cession de terrains à la Communauté d’Agglomération Perpignan Méditerranée

Mme Valérie CONS 26 FONCIER
Chemin de la Poudrière – Avenant n°2 à la convention relative aux transferts de compétences, transports urbains, eau et assainissement avec Perpignan Méditerranée Communauté d’Agglomération

Mme Valérie CONS 27 FONCIER
Chemin de la Poudrière ; Cession complémentaire d’un terrain à la Communauté d’Agglomération Perpignan Méditerranée

Mme Danielle PAGES 28 RESSOURCES HUMAINES
Modification du tableau des effectifs de la Ville de Perpignan.