La prochaine séance publique du Conseil général des P-O aura lieu le : lundi 20 janvier 2014, à 9h 30, salle Léon-Grégory, Hôtel du Département, à Perpignan : 44 dossiers figurent à l’ordre du jour parmi lesquels le vote du budget primitif 2014 et les grands axes des nombreuses politiques départementales pour l’année 2014.

ORDRE DU JOUR

SESSION DU 20 janvier 2014

1 : BUDGET PRIMITIF 2014

2 : FISCALITÉ 2014

3 : FIXATION TAUX DMTO

4 : POLITIQUE DÉPARTEMENTALE DÉVELOPPEMENT DURABLE

5 : STRATEGIE DEPARTEMENTALE DE PRESERVATION ET DE VALORISATION DES ESPACES

NATURELS

6 : LA POLITIQUE DÉPARTEMENTALE DE DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE ORIENTATION 2014

7 : RECONVERSION DE LA CENTRALE ELECTRO-SOLAIRE THEMIS – 2014

8 : ORIENTATIONS DE LA POLITIQUE JEUNESSE POUR L’ANNEE 2014

9 : POLITIQUE DEPARTEMENTALE DE L’EAU 2014

10 : POLITIQUE GLOBALE EN MATIÈRE DE GESTION DES COURS D’EAU ET DU RISQUE

INONDATION

11 : POLITIQUE GÉNÉRALE EN FAVEUR DU PATRIMOINE – ANNÉE 2014

12 : POLITIQUE EN FAVEUR DE LA CATALANITE – ANNEE 2014

13 : POLITIQUE DÉPARTEMENTALE EN FAVEUR DE LA CULTURE – ANNÉE 2014

14 : POLITIQUE DÉPARTEMENTALE EN FAVEUR DE LA LECTURE PUBLIQUE – ANNÉE 2014

15 : POLITIQUE D’INTERVENTION EN FAVEUR DU SPORT DÉPARTEMENTAL – ORIENTATIONS 2014

16 : LA POLITIQUE DEPARTEMENTALE DE COOPERATION TRANSFRONTALIERE ET EXTERIEURE

(BASSIN MEDITERRANEEN)

17 : SOUTIEN AUX STRUCTURES D’APPUI ET D’INFORMATION EN MATIERE EUROPEENNE

18 : POLITIQUE AGRICOLE DÉPARTEMENTALE

19 : POLITIQUE DEPARTEMENTALE EN FAVEUR DE LA RANDONNEE – ANNEE 2014

20 : POLITIQUE DEPARTEMENTALE 2014 EN FAVEUR DE LA FORET

21 : POLITIQUE DEPARTEMENTALE EN FAVEUR DE LA CHASSE ET DE LA PECHE – ANNEE 2014

22 : POLITIQUE DEPARTEMENTALE RELATIVE AUX DECHETS

23 : POLITIQUE DEPARTEMENTALE DE MAITRISE DE L’ENERGIE ET DE DEVELOPPEMENT DES

ENERGIES RENOUVELABLES

24 : ADOPTION DU PLAN DEPARTEMENTAL DE PREVENTION ET DE GESTION DES DECHETS NON

DANGEREUX

25 : ORIENTATIONS 2014 DANS LE CADRE DES ACTIONS SUBVENTIONNÉES OU DES DISPOSITIFS

D’AIDES FINANCIÈRES

26 : CONVENTION CG/UDAF 66 POUR LA PROTECTION DE L’ENFANCE

27 : SUBVENTION D’INVESTISSEMENT 2014 POUR L’OPH 66

28 : AIDE À LA PIERRE POUR L’OPH 66

29 : RAPPORT ANNUEL 2013 OBSERVATOIRE DÉPARTEMENTAL DE LA PROTECTION DE

L’ENFANCE

30 : AUGMENTATION DE CAPITAL DE LA SAEM BRL

31 : DEMOUSTICATION – PARTICIPATION STATUTAIRE 2014

32 : DISPOSITIF PAEN DANS LE DÉPARTEMENT ET ABOUTISSEMENT DU PROJET DE PAEN DE

LAROQUE-DES-ALBÈRES

33 : ACQUISITION DU FONDS MICHAËL FERNANDEZ

34 : MODIFICATION DE LA TARIFICATION DES OUVRAGES DU PÔLE ARCHIVES

35 : GESTION ESTIVALE DES GORGES DE GALAMUS : SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT POUR

L’ANNÉE 2014

36 : DUREES D’AMORTISSEMENT

37 : PARTICIPATION DU DEPARTEMENT AUX DEPENSES DE FONCTIONNEMENT ET AU FORFAIT

D’EXTERNAT DES ETABLISSEMENTS PRIVES SOUS CONTRAT D’ASSOCIATION AVEC L’ETAT –

ANNEE 2014

Assemblée Délibérante du 20 janvier 2014 2

38 : ASSOCIATION DES MAIRES ET ADJOINTS : SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT

39 : REQUALIFICATION DU QUAI DEZOUMS – BILAN DE LA CONCERTATION PRÉALABLE

40 : ADHESION A MEDCRUISE, ASSOCIATION DES PORTS MÉDITERRANÉENS DE CROISIÈRE

41 : AUTORISATION DE LANCER UNE PROCÉDURE D’APPEL D’OFFRES OUVERT PORTANT

NETTOYAGE INDUSTRIEL DE LA GARE ROUTIÈRE DÉPARTEMENTALE

42 : GARANTIES D’EMPRUNT POUR L’ASSOCIATION FDPLS A TOULOUGES – MODIFICATION

43 : PROJET D’ÉCHANGE SANS SOULTE DE PARCELLES ENTRE LE DÉPARTEMENT ET LA VILLE

DE PERPIGNAN

44 : DOTATIONS CANTONALES 2014 – REPARTITION DE L’ENVELOPPE GLOBALE

Assemblée