Communauté de communes Albères-Côte Vermeille-Illibéris/ Prochain conseil communautaire le 25 mai

Il se déroulera à la cité administrative d’Elne le 25 mai à partir de 18h 30.

La séance est publique.

L’ordre du jour :

1. Approbation du procès-verbal du Conseil communautaire du 9 avril 2018

2. Compte rendu des décisions prises par Monsieur le Président (Pierre AYLAGAS, PS, ancien député-maire d’Argelès-sur-Mer)

3. Installation d’une nouvelle conseillère communautaire – Commune d’Ortaffa

4. Syndicat Mixte d’Aménagement et de Gestion Tech Albères (SMIGATA) – Approbation des statuts

5. Syndicat Mixte des Bassins Versants du Réart (SMBVR) – Approbation des statuts

6. Composition du Syndicat Mixte d’Aménagement et de Gestion Tech Albères (SMIGATA) – Modification de membres chargés de siéger auprès dudit syndicat

7. Composition du Syndicat Mixte des Bassins Versants du Réart (SMBVR) – Modification

8. Acquisition auprès de la commune de Saint-André de la parcelle AM32 faisant l’objet d’une Déclaration d’Utilité Publique (DUP)

9. Initiative en Pays Catalan – Cotisation 2018 et convention de partenariat

10. Agence départementale d’information sur le logement des Pyrénées-Orientales (ADIL 66) : renouvellement de l’adhésion au titre de 2018

11. Participation au fonctionnement de l’Association de lutte contre les fléaux atmosphériques (ADELFA) au titre de 2018

12. Mise en place du « tarif unique » sur les accueils de loisirs (ALSH) de moins de 12 ans pour les enfants placés en famille d’accueil

13. Personnel communautaire – Mise à jour du tableau des effectifs au 01/05/2018

14. Personnel communautaire – Création des emplois saisonniers du service Enfance et du service Assainissement

15. Personnel communautaire – Elections professionnelles – Représentants du personnel

16. Demande de subvention auprès de l’Etat au titre de la Dotation d’Equipement des Territoires Ruraux (DETR 2018) pour l’achat de 2 véhicules dans le cadre de la mise en place de la Réserve Intercommunale de Sécurité Civile (RISC) Argelès-Albères

17. Demande de subvention auprès de l’Etat au titre de la Défense et Protection de la Forêt Méditerranéenne (DPFM 2018) pour l’achat de 2 véhicules dans le cadre de la mise en place de la Réserve Intercommunale de Sécurité Civile (RISC) Argelès-Albères

18. Lancement d’un groupement de commandes « Mise en conformité au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD) » avec les 15 communes du territoire, l’EPIC Office de Tourisme Intercommunal Pyrénées-Méditerranée et la Communauté de communes

19. Lancement d’un groupement de commandes « Fourniture et acheminement d’électricité » pour les bâtiments de la Communauté de communes et les communes de Cerbère et de Saint-André

20. Lancement d’un groupement de commandes « Mise en œuvre d’un régime de protection sociale complémentaire de prévoyance » pour l’ensemble du personnel de la Communauté de communes et des communes membres du groupement de commandes Cerbère, Ortaffa, Elne, le CCAS d’Elne, Sorède, Laroque-des-Albères et Saint-Génis-des-Fontaines

21. Distribution d’Eau Potable en service discontinu et Chemin de l’Oliu à Argelès-sur-Mer : Abonnement spécifique à intervenir avec Jacques FAUXPOINT TRIAS

22. Acquisition d’une partie de la parcelle cadastrée AX266 située au lieu-dit « Lo Devez » appartenant au CCAS d’Elne en perspective de la création d’un champ captant dans le paléo-chenal

23. Service Eau potable – Demande de subventions auprès de l’Agence de l’eau et du Conseil départemental des P-O. pour la réalisation de la première tranche de travaux prioritaires identifiés dans le schéma directeur de la commune d’Elne

24. Service Eau potable – Demande de subventions auprès de l’Agence de l’eau et du Conseil départemental des P-O. pour les investigations complémentaires dans le cadre de l’appel à projet « Economies d’eau » en-cours de réalisation

25. Service Assainissement – Demande de subventions auprès de l’Agence de l’eau et du Conseil départemental des P-O. pour la réutilisation des eaux usées traitées de la station d’épuration de Cerbère

26. Service Assainissement – Demande de subventions auprès de l’Agence de l’eau et du Conseil départemental des P-O. pour la réfection des lits de séchage de l’ancienne station d’épuration de Cerbère pour amélioration du traitement

27. Service Assainissement – Demande de subventions auprès de l’Agence de l’eau et du Conseil départemental des P-O. pour le dossier de demande d’autorisation pour la mise en conformité de la station d’épuration de Bages

28. Service Assainissement – Demande de subventions auprès de l’Agence de l’eau et du Conseil départemental des P-O. pour la suppression des anciennes surverses littorales de Banyuls-sur-mer (Centre Hélio-Marin) et Collioure (Rocasse) – Réduction des pollutions et renaturation des sites

29. Service Assainissement – Demande de subventions auprès de l’Agence de l’eau et du Conseil départemental des P-O. pour les travaux de réhabilitation des réseaux de Bages issus des conclusions du schéma directeur

30. Service Assainissement – Demande de subventions auprès de l’Agence de l’eau et du Conseil départemental des P-O. pour les travaux de fiabilisation du fonctionnement du Poste de relevage du Faubourg (Collioure) – Réduction des déversements d’eaux usées par temps de pluie

31. Modification simplifiée n°6 du PLU de Port-Vendres – Avis à donner au titre du PLH

32. Valorisation et réhabilitation du phare du Cap Béar – Modification du plan de financement prévisionnel

33. Valorisation et réhabilitation du phare du Cap Béar – Demandes de subventions auprès de l’Europe (FEDER), de l’Etat (DRAC MH), du Conservatoire du Littoral, de la Région Occitanie et du Département des P-O.

34. Demande de subvention auprès de la Direction Régionale des Affaires Culturelles (DRAC) pour l’extension du volume horaire des médiathèques au titre de la 1ère fraction du concours particulier des médiathèques

35. Questions diverses.