ORDRE DU JOUR DU CONSEIL MUNICIPAL DU MARDI 8 OCTOBRE 2013

1. CONSEIL MUNICIPAL – APPROBATION DU PROCÉS-VERBAL DE LA SÉANCE DU 9 JUILLET 2013

2. BUDGET VILLE – EXERCICE 2013 – DECISION MODIFICATIVE N° 2

3. TAXE DE SEJOUR – CORRECTION DE LA GRILLE TARIFAIRE FORFAITAIRE POUR LES MEUBLES A COMPTER DE LA SAISON 2014

4. VIE ASSOCIATIVE – ATTRIBUTION D’UNE SUBVENTION EXCEPTIONNELLE A L’ASSOCIATION « PILOU PETANQUE » POUR L’OPERATION « BLOUSES ROSES »

5. PERSONNEL COMMUNAL – MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS

6. IMPRESSION DES DOCUMENTS DE COMMUNICATION – ADOPTION D’UNE CONVENTION CONSTITUTIVE DE GROUPEMENT DE COMMANDES

7. COMPETENCE LECTURE PUBLIQUE PMCA – APPROBATION MODIFICATION DES STATUTS

8. DENOMINATION DE BATIMENT « LES VOILES ROUGES »

9. GESTION DU BATIMENT « LES VOILES ROUGES » – ADOPTION D’UNE CONVENTION ORGANISANT LA RELATION ENTRE LA VILLE ET L’OFFICE DU TOURISME

10. GESTION DU BUS – APPROBATION D’UNE CONVENTION DE MISE A DISPOSITION

11. CLASSEMENT DE LA COMMUNE EN STATION CLASSEE – MESURES INCITATIVES POUR LE CLASSEMENT DES LOGEMENTS

12. PLAN LOCAL D’URBANISME (PLU) – DEBAT TRIENNAL SUR L’APPLICATION DU PLU

13. ACQUISITIONS FONCIERES :

  • · PARCELLES AI 901 ET AI 1214 – OPERATION HLM « LAS BIGUES »
  • · PARCELLE BH 232 POUR PARTIE – COPROPRIETE LES TERRASSES DU LEVANT
  • · PARCELLES CB 378 POUR PARTIE, BC 921 POUR PARTIE ET BC 922 – COPROPRIETE HIPPOCAMPE