Prochain conseil communautaire le 26 février à Collioure.
Le prochain conseil communautaire se déroulera le lundi 26 février à partir de 18h 30 à Collioure, au centre culturel.
La séance est publique.
1. Approbation du procès-verbal du Conseil communautaire du 30 janvier 2018.
2. Compte rendu des décisions prises par Monsieur le Président.
3. Débat d’Orientation Budgétaire 2018.
4. Zone d’Activités Economiques « Porte des Albères » d’Argelès-sur-Mer : création d’un budget annexe assujetti à la TVA.
5. Opération « Extension de la Zone d’Activités Economiques » d’Argelès-sur-Mer – Détermination de la Taxe sur la valeur ajoutée (TVA).
6. Opération « Els Ocells » d’Argelès-sur-Mer – TVA sur marge.
7. ZAE « Camp del Caball » – Argelès-sur-Mer – Acquisition par la Communauté de communes des parcelles cadastrées AW127 et AP158 appartenant à M. Michel VIVES.
8. ZAE « Camp del Caball » – Argelès-sur-Mer – Acquisition par la Communauté de communes de la parcelle cadastrée AW138 appartenant à Madame Montserrat CALVET.
9. ZAE « Camp del Caball » – Argelès-sur-Mer – Acquisition par la Communauté de communes des parcelles cadastrées AW266, AW264, AW261, AW132, AW131 et AP283 appartenant à M. Bernard RIEU.
10. Mise en place du Régime Indemnitaire tenant compte des Fonctions, des Sujétions, de l’Expertise et de l’Engagement Professionnel (RIFSEEP) à compter du 01/04/2018.
11. Personnel communautaire – Modalités d’organisation des astreintes.
12. Personnel communautaire – Création d’emplois saisonniers 2018.
13. Mise à jour du tableau des effectifs.
14. Commission Départementale d’Aménagement Commercial (CDAC) : Désignation d’un nouveau représentant de la Communauté de communes pour le secteur de la Côte Vermeille.
15. Piscine intercommunale AlberAquatic – Renouvellement de la convention à passer avec l’Inspection académique pour la pratique de la natation.
16. Avenant 2018 à passer avec la Mutualité Sociale Agricole (MSA Grand-Sud) au titre de la convention « Centre de loisirs sans hébergement ».
17. Dématérialisation des actes administratifs : mise en place d’un groupement de commandes à passer avec le syndicat Mixte du SCOT Littoral Sud.
18. Groupement de commandes pour la fourniture de luminaires et de matériels divers sur le territoire communautaire : Approbation accord-cadre.
19. Groupement de commandes pour la fourniture de luminaires et de matériels divers sur le territoire communautaire : Approbation du marché subséquent passé par la commune d’Elne.
20. Modification simplifiée n°3 du PLU de Bages : Avis à donner.
21. Projet de Plan Local d’Urbanisme de Montesquieu des Albères : Avis à donner.
22. Convention de partenariat 2018-2020 à passer entre l’Agence d’Urbanisme Catalane et la Communauté de communes.
23. Schéma de mutualisation : Etat d’avancement 2018.
24. Rapport de développement durable 2017.
25. Demandes de subvention auprès de l’état au titre du Contrat de Ruralité 2018 pour la :
– Création d’un Centre régional de sommellerie (Site du Mas Reig Banyuls sur mer) – 1ère Tranche
– Création d’un pôle entrepreneurial (ZAE Argelès-sur-Mer) – 1ère Tranche
– Création d’un complexe sportif à Sorède – 2ème Tranche
– Structuration d’une offre de randonnée transfrontalière sur le massif des Albères
26. Port de Port-Vendres – Projet de convention de coopération sur la valorisation des espaces publics urbains et portuaires sur la zone interface Ville-Port.
27. Association « Collectif le vent tourne » – Motion d’opposition aux projets d’implantation d’éoliennes industrielles.
28. Questions diverses.