Cyril Massarotto.

 

Suite à l’article paru sur Ouillade l’année dernière, et après que Mme Oriot « s’est longuement épanchée dans les pages du journal local et d’un hebdomadaire avec la complaisante complicité de journalistes qui m’accablaient, le Tribunal de Grande Instance (TGI) de Paris vient de rendre ce jour un jugement en ma pleine faveur (voir ci-dessous), condamnant même Mme Oriot à payer 3 000 euros à mon éditeur et moi-même » :

PAR CES MOTIFS,

Le tribunal, statuant par mise à disposition au greffe, contradictoirement et en premier ressort,

 

* Rejette les demandes de Pascale Oriot fondées sur la contrefaçon de l’œuvre « Bleu Ombre »,

* Rejette les demandes de Pascale Oriot fondées sur la concurrence déloyale,

* Rejette la demande en dommages intérêts de Cyril Massarotto,

* Dit n’y avoir lieu à exécution provisoire,

* Condamne Pascale Oriot à payer ensemble à Cyril Massarotto, les sociétés Editions XO et Univers poche, la somme de 3 000 € sur le fondement de l’article 700 du code de procédure civile,

* Condamne Pascale Oriot aux dépens, avec droit de recouvrement direct au profit de maître Boissard, selon les règles de l’article 699 du code de procédure civile.

 

 

Fait et jugé à Paris, le 11 Septembre 2014.

Le Greffier Le Président

Décision du 11 Septembre 2014

3ème chambre 4ème section

N° RG : 13/07450