(Communiqué)

 

Le Conseil municipal de Sorède se réunira le mardi 24 novembre 2020, à 19h, à la salle des Fêtes, rue de la Sardane

 

 

Rappel des règles de fonctionnement du Conseil Municipal en période de crise sanitaire : lieux de la séance permettant de respecter des règles sanitaires, la réunion se tient avec un public limité à 30 personnes, le quorum est fixé au tiers des membres présents. Chaque membre peut être porteur de deux pouvoirs au lieu d’un…

 

A l’ordre du jour :

1/ Compte rendu du Conseil Municipal du 13 octobre 2020

2/ Décisions prises par le Maire en vertu de l’article L2122-22 du CGCT

3/ Appel à Projet du Département « Construisons bois dans les Pyrénées Orientales »

4/ Subvention Association « J’peux pas, j’ai couture »

5/ Subvention pour étude faisabilité implantation et fonctionnement d’une cuisine centrale dans les Albères

6/ Décision Modificative n°4 au Budget primitif de la commune 2020

7/ Avenant n°1 à la convention financière du Projet Urbain Partenarial sur le secteur de la Coscolleda avec CCACVI

8/ Convention de maîtrise d’ouvrage avec le SYDEEL66 concernant la mise en esthétique réseaux secs BT, EP ET FT rue de la Gabarre

9/ CCACVI- Affectation du Fonds de concours 2020

10/ Déclaration d’intention d’aliéner (DIA) Parcelle AC n°316 Cami d’Ortaffa

11/ Convention relative à la mise en place d’un dispositif de prêts individuels d’avance de subventions publiques et de financement du reste à charge travaux Opération Programmée d’Amélioration de l’Habitat (OPAH) communautaire

12/ Recrutement dix agents recenseurs pour 2021-contrat à durée déterminée d’agents contractuels pour accroissement temporaire d’activité

13/ Contrat à durée déterminée d’agents contractuels pour accroissement saisonnier d’activité

14/ Modification du tableau des effectifs

15/ Mesures de soutien en faveur des commerces de proximité

16/ Questions diverses.