Le Conseil municipal se réunira le mardi 21 juillet 2020, à 20h, à la salle des Fêtes, rue de la Sardane, à Sorède.

 

A l’ordre du jour…

-Compte rendu du Conseil Municipal du 16 juin 2020

-Décisions prises par le Maire en vertu de l’article L2122-22 du CGCT

-Règlement intérieur du Conseil Municipal

-La commission communale des impôts directs (CCID)

-Désignation de représentants de la commune au sein du Syndicat Intercommunal scolaire du canton d’Argelès-sur-Mer

-Désignation de représentants de la commune au sein du Syndicat Intercommunal des Albères

-Désignation de représentants de la commune au sein du Syndicat Mixte de Gestion et d’Aménagement du Tech-Albères

-Désignation de représentant de la commune au sein de l’association des Communes Forestières

-CCACVI-Règlement d’attribution de l’Opération Programmée d’Amélioration de l’Habitat (OPAH) intercommunale

-Décision modificative n°2 Budget Primitif de la Commune 2020

-CCACVI-Affectation des Fonds de concours 2020

-Contrats à durée déterminée d’agents contractuels pour accroissement saisonnier et temporaire d’activité

-Dénomination rue Clos du Moulin

-Dénomination passage des Aspres

-Acquisition parcelle cadastrée section AC n°23 en continuité du chemin rural de la Commune

-Convention de servitude avec ENEDIS parcelle AN 21

-Convention de servitude avec ENEDIS parcelle C 0813

-Poursuite de la procédure d’expropriation des parcelles nécessaires à la réalisation des travaux relatifs au projet d’aménagement urbain « Le vieux village ER5 », notification des offres de prix aux propriétaires et saisine du juge

-Questions diverses.