Le Conseil Municipal se réunira le mardi 14 septembre 2021, à 18H 30, dans la salle des mariages.

 

A l’ordre du jour

1) Compte rendu du Conseil Municipal du 12 juillet 2021
2) Décisions prises par le Maire en vertu de l’article L2122-22 du CGCT
3) Désignation des délégués à la Commission de délégation de service public (CDSP)
4) Groupement de commandes relatif à la délégation de service public pour la fourrière automobile
5) Convention de partenariat Fresques pour la mise en esthétique du poste de transformation à la Salle des fêtes – SYDEEL66 et ENEDIS
6) Convention de contrôle des hydrants avec la CCACVI
7) Avenant n°1 à la convention de transfert d’ouvrage et de modalités ultérieures de gestion de l’eurovélo8
8) Cession parcelle AE205 rue de la côte Vermeille
9) Cession portion dans parcelle AI102 rue de l’église
10) Cession portion dans parcelle AI 94 rue de l’église
11) Conventions d’occupation précaire bureaux au-dessus de La Poste, rue de la caserne
12) Subvention à Mme Periot dans le cadre de l’Opération Programmée de l’Amélioration de l’Habitat
13) Convention de partenariat 2021-2022 avec les écoles – OCCE
14) Convention avec l’association du Club de Foot pour vide grenier
15) Participation financière de la commune au SIS pour l’année 2021
16) Subvention association Plaisirs Manuels
17) Adoption de la nomenclature budgétaire et comptable M57 au 1er janvier 2022
18) Décision modificative n°2 au budget primitif de la commune 2021
19) Avis du comité de déplacement
20) Questions diverses.