(Photo @rchives municipales)
Le prochain conseil municipal se déroulera le mercredi 9 mars, à 19H, à l’espace de La Prade. La séance est publique
L’ordre du jour portera sur les points suivants :
– Approbation du compte-rendu du conseil municipal du 10 janvier 2022
– Approbation du procès-verbal du conseil communautaire du 13 décembre 2021
– Décisions de Madame le maire
1 / Approbation de la convention de coordination entre la police municipale de Saint-Genis des fontaines et les forces de sécurité de l’Etat
2 / Demande de subvention DSIL 2022
3 / Demande de subvention DETR 2022
4 / Achat caves Pagès Hure
5 / Demande de lancement d’un périmètre d’étude relatif à un périmètre de protection et de mise en valeur des espaces agricoles et naturels périurbains (PAEN)
6 / Approbation du bail dérogatoire avec le Crédit Agricole
7 / Opération programmée d’amélioration de l’habitat (OPAH) : approbation de l’avenant 1 à la mise en place d’un dispositif de prêts individuels d’avance de subventions publiques et de financement du reste à charge travaux
8 / Groupement de commandes – Formation en matière d’hygiène et de sécurité
9 / Questions diverses.