(Communiqué)

 

Lors du précédent conseil communautaire, à Saint-Génis-des-Fontaines

 

 

La Communauté de communes Albères-Côte Vermeille-Illibéris communique :

 

« Conseil communautaire : prochaine séance le 8 février

Le prochain conseil communautaire se déroulera le lundi 8 février 2021 à 16 h (pour cause de couvre-feu) à Saint-Génis-des-Fontaines (salle polyvalente « Espace de la Prade »).

La séance est publique.

 

L’ordre du jour

 

-Approbation du Procès-verbal de la séance du 14 décembre 2020
-Compte rendu des décisions prises par Monsieur le Président
-Débat sur l’élaboration d’un pacte de gouvernance
-Débat relatif à la prise de compétence Mobilités
-Personnel Territorial – Mise à jour du tableau des effectifs au 01 mars 2021
-Actualisation annuelle des barèmes de participations familiales pour les Établissements d’accueil du jeune enfant (EAJE) : Revenus, montants plancher-plafond, tarif unique et tarif moyen au titre de 2021
-Avenant n°2 à passer avec l’AURCA pour l’élaboration du Schéma des Zones d’Activités Économiques
-Immobilier d’entreprise : renouvellement du règlement d’intervention de la CC ACVI pour l’année 2021
-Immobilier d’entreprise : demande de financement de M. Emmanuel CASTRO, SARL Le Fournil des Albères à Laroque-des-Albères
-Adhésion à l’Agence de Développement Touristique des P-O. au titre du collège 2 EPCI
-Adhésion à la Fédération Tourisme de Terroir au titre du collège des institutionnels pour l’année 2021
-ZAE La Tuilerie, commune de Saint-Génis-des-Fontaines – Vente par la CC ACVI d’une partie de la parcelle cadastrée AX 138 sur la commune de Saint-Génis-des-Fontaines à la SCI ELEN
-Convention de partenariat à passer avec la Chambre de Métiers et de l’Artisanat des P-O. pour l’opération « Eco-défis des commerçants et artisans » menée sur les quinze communes du territoire au titre de 2021 – Annule et remplace la délibération DL2020-0364 du 14/12/2020
-Convention de mise à disposition à titre gratuit d’une partie des locaux du siège de la CC ACVI à passer avec la société FELICITA FILMS pour la réalisation du tournage de film – session 2
-Attribution d’une carte cadeau MyCardora à destination du personnel
-Programme Local de l’Habitat (PLH) : Bilan de fin de période
-Actualisation de la demande d’aide financière auprès du Conseil départemental des P-O. pour le renforcement de la capacité de production du forage du Val Auger à Banyuls-sur-Mer
-Approbation de la convention financière de Projet Urbain Partenarial (PUP) à passer avec la commune de Laroque-des-Albères pour le lotissement « Clos des Albères »
-Demande d’aide financière auprès du Conseil départemental des P-O. pour la station d’épuration de Bages
-Piscine Intercommunale AlberAquatic, commune d’Argelès-sur-Mer – Modification du Règlement Intérieur
-Piscine Intercommunale AlberAquatic, commune d’Argelès-sur-Mer – Modification du Plan d’Organisation de la Surveillance et des Secours (POSS)
-Piscine Intercommunale AlberAquatic, commune d’Argelès-sur-Mer – Renouvellement de la convention à passer avec les maîtres-nageurs sauveteurs (MNS) pour les cours de natation
-Demande de recours gracieux consécutif à l’exclusion de la prise en charge de surconsommation d’eau au titre des écrêtements prévus par la loi Warssman sur la facture de solde 2020 formulée par Madame Frédérique Quintana, abonnée de la commune d’Elne
-Chantier d’insertion « Entretien des berges et des rivières » – Actualisation des statuts
-Informations et questions diverses ».