(Communiqué)
Elle se déroulera le 29 novembre à partir de 19H, à l’Hôtel de Ville. La séance est publique.
L’ordre du jour
– Présentation de Laurent Bonneau pour son ouvrage « Lumière des Albères ».
– Présentation par Clémence Brazillet et Jessica Romandi d’un projet dans les locaux de l’ancienne poste.
– Présentation des décisions de Madame le maire.
1/ Conventionnement 2021-2022 pour l’ENT 1er degré académique « ENT-école ».
2/ Renouvellement de temps partiel d’un agent du service administratif.
3/ Renouvellement de temps partiel d’un agent du service administratif.
4/ Signature du renouvellement de bail pour la gendarmerie de Saint-Genis des Fontaines.
5/ Convention relative à la mise en place de la dématérialisation et à son financement.
6/ Renouvellement convention territoriale globale (CTG) avec la Caisse d’Allocations Familiales (CAF) des P-O.
7/ Obligation de déposer une déclaration préalable en cas d’édification de clôtures.
8/ Convention pour le contrôle réglementaire des bouches et poteaux incendie avec la Communauté de Communes Albères-Côte Vermeille-Illibéris (CC-ACVI).
9/ Mise à jour de la convention de mise à disposition de l’archiviste du Centre De Gestion 66.
10/ Achat de produits dérivés du patrimoine de Saint-Génis-des-Fontaines.
11/ Proposition d’achat du centre médical.
12/ Compte administratif 2020 (annule et remplace la délibération n°3 du 29 mars 2021).
13/ Affectation du résultat 2020 (annule et remplace la délibération n°4 du 29 mars 2021).
14/ Décision modificative n°3.
15/ Avenant OPAH (Office Public Habitat)
16/ Subventions aux associations.
17/ Convention véhicule partagé (Navette) avec communes voisines.
18/ Approbation de principe du projet de ferme photovoltaïque sur l’ancienne décharge.
-Questions Diverses :
– Point sur les contentieux de la commune.
– Rapport d’activité de la Communauté de communes ACVI.