(Communiqué)

 

 

(photo du précédent conseil communautaire, également à Saint-Génis-des-Fontaines)

 

La Communauté de communes Albères-Côte Vermeille-Illibéris communique :

 

Conseil communautaire : prochaine séance le 15 mars

 

 

-« Le prochain conseil communautaire se déroulera le lundi 15 mars 2021 à 18 h 30 h à Saint-Génis-des-Fontaines (salle polyvalente Espace de la Prade).

Suivez le conseil communautaire sur la chaîne YouTube de la communauté de communes : https://youtu.be/0QJbDWYLA30

L’ordre du jour…

1 – Approbation du Procès-verbal de la séance du 08 février 2021
2 – Compte rendu des décisions prises par Monsieur le Président
3 – Création et composition du conseil de développement
4 – Organisation et fonctionnement du conseil de développement
5 – Rapport de développement durable (RDD) 2020
6 – Rapport égalité Femmes / Hommes 2020
7 – Débat d’Orientation Budgétaire 2021
8 – Participation au fonctionnement de l’association de lutte contre les fléaux atmosphériques (ADELFA 66) au titre de 2021
9 – Budget Assainissement collectif – Ouverture anticipée de crédits en section de fonctionnement avant le vote du budget primitif 2021
10 – Budget général – Constitution d’une provision pour risques et charges – règlement financier – sinistre survenu à la déchetterie d’Elne
11 – Service Eau potable et Assainissement – Respect de la charte qualité dans le cadre des travaux de renouvellement des réseaux
12 – Désignation de la commune de Port-Vendres pour porter, au nom de la CC ACVI, l’enquête conjointe relative au zonage d’assainissement non collectif et à la révision du PLU
13 – Convention de passage de la fibre SFR sur la parcelle n°271 section AX sur la commune d’Elne
14 – Convention de rétrocession des parties communes du lotissement « Albera Lodge » situé sur la commune de Montesquieu-des-Albères
15 – Adhésion à l’Association Initiative en Pays Catalan (IPC) pour l’année 2021
16 – Fonds L’OCCAL : prolongement et participation supplémentaire
17 – Convention cadre de coopération pour la valorisation des espaces publics urbains et portuaires sur la zone « Interface Ville – Port de Port-Vendres » – Désignation de deux nouveaux représentants
18 – Personnel territorial – Mise à jour du tableau des effectifs au 01 avril 2021
19 – Révision du plan partenarial de gestion de la demande de logement social et d’information des demandeurs
20 – Réseau des médiathèques – Approbation d’une Charte du portage à Domicile
21 – Pôle Enfance Jeunesse – Mise à disposition de personnel de la commune de Saint André auprès de la CC ACVI pour la période du 01/01/2021 au 31/12/2023
22 – Informations et questions diverses ».