(Communiqué)

 

 

Photo d’archives…

 

La Communauté de communes Albères-Côte Vermeille-Illibéris communique :

 

Conseil communautaire : prochaine séance le 14 décembre…

Le prochain conseil communautaire se déroulera le lundi 14 décembre 2020 à 18h 30 à la salle polyvalente “Espace de la Prade” de Saint-Génis-des-Fontaines. La séance est publique.

Ordre du jour

1 / Approbation du Procès-verbal de la séance du 23 novembre 2020

2 / Compte rendu des décisions prises par Monsieur le Président

3 / Dérogation à la règle du repos dominical sur les communes d’Elne, Banyuls-sur-Mer et Port-Vendres pour l’année 2021

4 / Désignation des représentants de la Communauté de communes au sein des conseils d’administration des collèges et lycées du territoire : modification du représentant suppléant

5 / Adoption du Règlement Intérieur de la Communauté de communes

6 / Budget Principal : mise à la réforme d’un compacteur à rouleau mobile situé à la déchetterie d’Argelès-sur-Mer

7 / Budget Principal : mise à la réforme d’un caisson de récupérateur des déchets dangereux situé à la déchetterie d’Argelès-sur-Mer

8 / Budget Principal : décision Modificative n°4

9 / Annulation de la subvention versée à l’association UPAM pour le Salon de l’Habitat 2020 annulé

10 / Construction du pôle entrepreneurial, commune d’Argelès-sur-Mer – Acquisition du foncier situé sur la ZA Els Ocells

11 / Mise à disposition de personnel de la CC ACVI auprès de l’Office de Tourisme Intercommunal – années 2021/2023

12 / Mise à disposition de personnel de la CC ACVI auprès de la commune de Saint-Genis-des-Fontaines (gestion du patrimoine culturel) – années 2021/2023

13 / Mise à disposition de personnel de la CC ACVI auprès de la commune de Montesquieu-des-Albères (atelier informatique) – années 2021/2023

14 / Mise à disposition de personnel des communes d’Argelès-sur-Mer, Bages, Banyuls-sur-Mer, Collioure, Laroque-des-Albères, Montesquieu-des-Albères, Palau-del-Vidre, Port-Vendres, Saint-Génis-des-Fontaines, Sorède et Villelongue-dels-Monts auprès de la CC ACVI – Pôle Enfance Jeunesse (activités Péri ou Extra-scolaire, animation, entretien, restauration)

15 / Mise à disposition de personnel des communes de Laroque-des-Albères et de Sorède auprès de la CC ACVI – Pôle Lecture Publique (entretien des médiathèques) – années 2021/2023

16 / Personnel Territorial – Mise à jour du tableau des effectifs au 31 décembre 2020 et au 1er janvier 2021

17 / Renouvellement de la Convention Territoriale Globale (CTG) avec la CAF des P-O

18 / Conventions à passer avec la CAF des P-O pour l’attribution de subventions dans le cadre du dispositif « Fonds Publics et Territoires » pour trois actions : Accompagnement vers l’autonomie des jeunes, Renforcement de l’accueil des enfants en situation de handicap dans les ALSH et Navettes ALSH

19 / Fixation du prix de vente des repas fournis par l’Union départementale scolaire et d’intérêt social (UDSIS) dans les accueils de loisirs extra scolaires du territoire pour l’année 2021

20 / Avenant 2020 à passer avec la Mutualité Sociale Agricole (MSA Grand Sud) au titre de la convention « Centre de loisirs sans hébergement »

21 / Convention à intervenir avec l’association Valentin Haüy pour les non-voyants et l’accessibilité des Médiathèques aux personnes handicapées

22 / Immobilier d’entreprise : demande de financement de Didier Rodriguez, SCI 4MA

23 / Immobilier d’entreprise : demande de financement de Raphaël Sieffert, société RS66

24 / Convention de partenariat à passer avec la Chambre de Métiers et de l’Artisanat des P-O pour l’opération « Eco-défis des commerçants et artisans » menée sur les quinze communes du territoire

25 / Convention de partenariat spécifique à passer avec la Chambre d’Agriculture des P-O sur l’organisation du salon des Plantes à parfum, aromatiques et médicinales (PPAM) – Edition 2021

26 / Convention cadre de partenariat à passer avec le GRETA des P-O et la CC des Aspres pour l’Institut Régional de Sommellerie, commune de Banyuls-sur-Mer

27 / Convention d’application à passer avec le GRETA des P-O et la CC des Aspres pour l’Institut Régional de Sommellerie, commune de Banyuls-sur-Mer

28 / Fonds L’OCCAL : évolutions du dispositif

29 / Avenant au Contrat de ville d’Elne : signature d’un protocole d’engagements renforcés et réciproques

30 / Contrat de Ville d’Elne : attribution d’une subvention suite à l’appel à candidatures « Quartiers solidaires »

31 / Demande de subventions auprès du Conseil départemental des P-O. au titre de l’appel à projet « zéro déchet dans la Nature »

32 / Chantier d’insertion « Entretien des berges et des rivières » – Demande de subvention auprès du Conseil départemental des P-O au titre du bon fonctionnement de ce chantier pour l’année 2021

33 / Chantier d’insertion « Entretien des berges et des rivières » – Demande de subvention auprès de l’Europe au titre du Fonds Social Européen (FSE) pour l’année 2021

34 / Renouvellement d’autorisations, relatives à des émetteurs TNT “30-3”

35 / Renouvellement de la convention portant création d’un service commun Système Informatique Géographique (SIG) entre la CC ACVI et ses quinze communes membres

36 / Demande de recours gracieux consécutif à l’exclusion de la prise en charge de surconsommation d’eau au titre des écrêtements prévus par la loi Warssman sur la facture de la 1re période 2020 formulée par la commune de Palau-del-Vidre

37 / Informations et questions diverses.