(Communiqué)

 

La Communauté de communes Albères-Côte Vermeille-Illibéris communique :

 

-« Conseil communautaire : prochaine séance le 25 septembre à Saint-Génis-des-Fontaines

Le prochain conseil communautaire se déroulera vendredi 25 septembre, à partir de 18h 30, à Saint-Génis-des-Fontaines (Espace de la Prade).

Lien sur Internet : https://www.cc-acvi.com/blog/actualite/prochain-conseil-communautaire-vendredi-25-septembre/

L’ordre du jour

-Approbation du Procès-verbal de la séance du 31 juillet 2020
-Installation de José Beltra, en qualité de conseiller communautaire, en remplacement de Jean-Pierre Roméro, démissionnaire – commune de Port-Vendres
-Compte rendu des décisions prises par Monsieur le Président
-Élection des représentants au sein des organismes extérieurs : Agence départementale d’Information sur le Logement (ADIL 66) ; Agence de développement touristique (ADT) des P-O. au titre du collège 2 « EPCI » ; Parc Naturel Marin ; Commission Départementale d’Aménagement Commercial (CDAC) ; Conseils d’Administration des Collèges et Lycées du territoire.

-Création d’une Commission Consultative des Services Publics Locaux
-Modification de certains membres au sein de la commission Enfance Jeunesse
-Commission Intercommunale des Impôts Directs (CIID), proposition d’une liste des membres
-Budget Principal – Décision modificative n°1
-Crise sanitaire COVID-19 – Approbation de la Convention Financière fixant les modalités de remboursement entre la CC ACVI et ses communes membres relative aux achats de masques destinés à la population du territoire et à la contribution de l’Etat
-Budget Annexe Zone Activités de Port-Vendres – Décision modificative n°1
-Attribution d’une subvention au profit du point d’accueil et d’écoute jeunes (PAEJ) « Association Parenthèse » au titre de l’exercice 2020
_Attribution d’un fonds de concours exceptionnel à la commune d’Argelès-sur-Mer pour la mise en place de visiophones sur les 5 écoles de la commune mutualisés avec les ALSH
-CEEI Plein Sud Entreprises – adhésion 2020-2021
-Demande de subvention exceptionnelle UPAM – Salon de l’Habitat 2020
-Demande de subvention auprès de la DRAC au titre de l’appel à projets « Rendez-vous en Bibliothèque »
-Réalisation d’une Médiathèque à Ortaffa – Demandes de subventions auprès de l’Etat, de la Région Occitanie, du Conseil Départemental des P-O et de la DRAC
-Réhabilitation du Phare du Cap Béar – Demandes de subventions auprès de l’Etat, du Conservatoire du littoral, de la Région Occitanie/ Pyrénées-Méditerranée et du Conseil départemental des P-O.
-Maison de Santé de Cerbère – Avenant n°1 au Bail professionnel à passer avec le Docteur Christine Stellmacher
-Approbation des Règlements intérieurs – Aires d’Accueil des gens du Voyage – Sites d’Argelès-sur-Mer et d’Elne
-Avenants n°2 aux Conventions d’objectifs et de financement de la « Prestation de Service Unique » (PSU) à passer avec la CAF des P-O pour l’ensemble des Établissements d’accueil du jeune enfant du territoire (exceptées les micro-crèches de Palau-del-Vidre et de Villelongue-dels-Monts)
-Micro-crèche « Tres Pams » de Villelongue-dels-monts – Renouvellement de la convention d’objectifs et de financement de la « Prestation de Service Unique » (PSU) à passer avec la CAF des P-O. pour la période du 01 janvier 2020 au 31 décembre 2021
-Micro-crèche « Els Esquirols » de Palau del Vidre – Avenant n°1 à la Convention d’objectifs et de financement de la « Prestation de Service Unique » (PSU) à passer avec la CAF des P-O. pour la période du 01 janvier 2020 au 31 décembre 2022
-Personnel Territorial – Mise à jour du tableau des effectifs au 01 octobre 2020
-Mise à disposition d’un fonctionnaire territorial auprès du syndicat Force Ouvrière
-Groupement de commandes pour le renouvellement des fournisseurs d’accès internet et télécom avec les communes de Cerbère, Elne, Ortaffa, Sorède, Villelongue dels Monts et la CC ACVI – Renouvellement des membres de la Commission d’Appel d’Offres
-Groupement de commandes dans le domaine informatique avec les communes d’Elne, Montesquieu des Albères, Ortaffa, Saint-Génis-des Fontaines, Villelongue dels Monts et la CC ACVI – Renouvellement des membres de la Commission d’Appel d’Offres
-Approbation du marché relatif aux travaux de débroussaillage des voiries et des espaces communautaires de la CC ACVI
-Approbation du marché d’acquisition de trois équipements mobiles de compactage pour les déchetteries de la CC ACVI
-Groupement de commandes / lancement : Accord cadre multi-attributaire de fourniture, d’acheminement d’électricité type C5 et de services associés pour la CC ACVI et les communes de Laroque-des-Albères, Montesquieu-des-Albères, Palau-del-Vidre et Saint-André
-ZAE de la Tuilerie, commune de Saint-Génis-des-Fontaines : aliénation du lot 26 à la SCI MAELO II représentée par Maurice Nectou : activité liée au nautisme de plaisance
-ZAE de la Tuilerie, commune de Saint Genis des Fontaines : aliénation du lot 27 à la SCI MARRS représentée par M. Raphaël Sieffert et Aurélie Laumonier-Sieffert : activité liée à l’entretien et la restauration de véhicules de sport et de véhicules anciens
-ZAE Albères Méditerranée, commune de Saint André : aliénation du lot 6 à la SCI ESTRELLA IMMO représentée par Fabien Possamai : négociant automobile de véhicules neufs et d’occasion
-ZAI ELNE (tranche 6), commune d’Elne : aliénation du lot 36 à  David Perez, gérant de la société SOLUTECH : société de nettoyage avec des activités spécifiques
-Contrat Cadre « Bourg Centre Occitanie / Pyrénées-Méditerranée » 2020-2021 – Commune d’Argelès-sur-Mer
-Contrat Cadre « Bourg Centre Occitanie / Pyrénées-Méditerranée » 2020-2021 – Commune de Port-Vendres
-Contrat Cadre « Bourg Centre Occitanie / Pyrénées-Méditerranée » 2020-2021 – Commune de Sorède
-Contrat Cadre « Bourg Centre Occitanie / Pyrénées-Méditerranée » 2020-2021 – Commune de Banyuls-sur-Mer
-Projet de statuts Club Croisières à Port-Vendres
-Rapports annuels sur le prix et la qualité des services publics d’Eau potable, d’Assainissement collectif et non collectif et de la collecte, de l’évacuation ou du traitement des Ordures ménagères – Exercice 2019
-Approbation de la convention de déversement des rejets non domestiques de la cave coopérative « L’Etoile » à Banyuls-sur-Mer
-Approbation du projet de contrat d’aide avec l’Agence de l’Eau – Période 2020-2022
-Election des représentants au sein du Syndicat Mixte pour la protection et la gestion des nappes souterraines de la Plaine du Roussillon (SMNPR) – modifie la délibération n° DL2020-0195bis du 31 juillet 2020
-Divers dossiers de demande de recours gracieux consécutif à l’exclusion de la prise en charge de surconsommation d’eau au titre des écrêtements prévus par la loi Warssman
-Soutien au Liban suite à l’explosion du port de Beyrouth
-Informations & Questions diverses