Communauté de communes Albères-Côte Vermeille-Illibéris/ Prochain conseil communautaire le 28 janvier. Il se déroulera à partir de 18h 30 à la salle polyvalente intercommunale de Saint-Génis-des-Fontaines. La séance est publique.

 

A l’ordre du jour…

-Approbation du procès-verbal du Conseil communautaire du 17/12/2018

-Compte rendu des décisions prises par Monsieur le Président

-Salon des plantes à parfum, aromatiques et médicinales (PPAM) 2019 – Demande de subvention auprès de l’Europe au titre de l’axe 2 des fonds LEADER

-Fixation du prix de vente des repas fournis par l’Union départementale scolaire et d’intérêt social (UDSIS) dans les Accueils de loisirs extra scolaires du territoire pour l’année 2019

-Lancement d’un appel d’offres ouvert pour la fourniture et la livraison des repas dans l’ensemble des Etablissements d’accueil du jeune enfant (EAJE) du territoire

-Tarif Eau potable 2019 :
Commune d’Argelès-sur-Mer – Uniformisation du régime d’application de la prime fixe – Perception à terme échu à partir de 2019
Communes d’Elne, Bages et Ortaffa – Modification du montant des abonnements annuels pour correction des arrondis des factures semestrielles

-Convention à passer avec les bergers des Albères pour l’éco-pâturage autour des stations d’épuration intercommunales

-Personnel communautaire – Mise à jour du tableau des effectifs au 01/02/2019

-Approbation du bilan 2018 du Programme Local de l’Habitat (PLH)

-Engagement de la procédure d’élaboration du nouveau Programme Local de l’Habitat (PLH)

-Proposition de mutualisation du profil de « plateforme de dématérialisation AWS » – Convention à passer entre la Communauté de communes et le Syndicat Mixte du SCOT Littoral Sud

-Approbation du marché de fourniture de camions benne à ordures ménagères de 7 et 12 m3 – Articles 25-I.1° et 67 et 68 du Décret n°2016-360 du 25 mars 2016

-Questions diverses.