(photo d’archives 17-10-2018)

 

Communauté de communes Albères-Côte Vermeille-Illibéris – Prochain conseil communautaire le 26 juillet. Il se déroulera à partir de 18h 30 à Elne (salle Sant Jordi située sur le parking Sant Jordi – Ville haute). La séance est publique

 

 

L’ordre du jour

1. Approbation du procès-verbal du 28/06/2019

2. Compte rendu des décisions prises par Monsieur le Président (Pierre AYLAGAS)

3. Budget principal – Décision modificative n°2

4. Contrat de ville d’Elne – Attribution de subventions suite à l’appel à projets 2019

5. Convention de partenariat spécifique à passer avec la Chambre d’agriculture sur l’organisation du prochain Salon des Plantes à parfum, aromatiques et médicinales (PPAM) – Edition 2020

6. Convention de mise à disposition de locaux entre la commune d’Elne et la Communauté de communes au sein de la Maison de projets d’Elne

7. ZAE Porte des Albères, commune d’Argelès-sur-mer – Convention à conclure avec le Conseil départemental des P-O. et la commune d’Argelès-sur-mer relative à la création d’une bretelle sur la RD 914 pour l’accès à cette zone d’activités

8. ZAE Albères Méditerranée, commune de Saint-André – Détermination du prix de vente des lots issus de la parcelle AM32

9. ZAE Albères Méditerranée, commune de Saint-André :

Attribution du lot A (parcelle AM76) à la SCI ANDRE & ALBERES représentée par M. Daniel MINC, réalisation et réhabilitation de forages d’eau

Attribution du lot B (parcelle AM77) à la SCI LJB66 représentée par M. Cédric FUMADO, activité de mécanique automobile

10. ZAE Albères Méditerranée, commune de Saint-André – Attribution du lot 12 à la SCI LEMAITRE 66 représentée par M. Christophe LEMAITRE, activité de maçonnerie, rénovation d’intérieur

11. ZAE de la Tuilerie, commune de Saint-Génis-des-Fontaines :

Attribution du lot 16 à la SCI ENTREPRISE II représentée par M. Jeff SIX-JACOB et Madame Murielle PARISSE épouse SIX-JACOB, activité de jeux gonflables

Attribution du lot 34 à Madame Agnès PAPAÏS-ALAVAIL, activité de home staging, décoration d’intérieur

12. ZAE de la Tuilerie, commune de Saint-Génis-des-Fontaines – Désistement pour l’acquisition du lot 1B par la SCI SIREP représentée par M. Jean-Vincent PERIS

13. Centre régional de sommellerie, site du Mas Reig à Banyuls-sur-mer – Demandes de subventions auprès de l’Europe, de l’Etat, du Conseil régional Occitanie Pyrénées-Méditerranée et du Conseil départemental des P-O.

14. Financement de la médiathèque communautaire de Port-Vendres – Demande de subvention auprès du Conseil départemental des P-O.

15. Convention de mise à disposition de la piscine communautaire d’Argelès-sur-mer au profit du lycée Alfred Sauvy situé sur la commune de Villelongue-dels-monts

16. Convention pour l’aménagement et la gestion de l’itinéraire cyclable « EUROVÉLO 8 La Méditerranée à Vélo » à Argelès-sur-mer

17. Convention à conclure entre l’Etat et la Communauté de communes fixant les modalités de versement de l’aide financière de l’Etat (ALT2) pour la gestion des aires d’accueil des gens du voyage – Sites d’Argelès-sur-mer et d’Elne au titre du 1er semestre 2019

18. Demande de renouvellement du conventionnement avec la Caisse d’allocations familiales (CAF des P-O) pour la micro crèche de Palau-del-Vidre pour la prestation de service unique (PSU), le bonus « mixité sociale » et le bonus « inclusion handicap »

19. Personnel territorial – Mise à jour du tableau des effectifs au 01/08/2019

20. Projet de Schéma d’Aménagement et de Gestion des Eaux (SAGE) Nappes de la Plaine du Roussillon – Avis à donner

21. Syndicat mixte d’études et de préfiguration pour la création du syndicat de sécurisation et de production d’eau potable des P-O. : adhésion de la Communauté de communes à ce syndicat et approbation des statuts

22. Enquête Publique Unique : Avis à donner au titre des zonages d’eau et d’assainissement établis dans le cadre du Plan Local d’Urbanisme et habilitation de la commune de Saint-Génis-des-Fontaines

23. Avis à donner au titre du Programme Local de l’Habitat (PLH), sur les modifications simplifiées n°7 du PLU de Port-Vendres et n°4 & 5 du PLU de Bages

24. Concours Photo Amateur 2019 « Capture l’insolite du territoire » : Remise de prix aux lauréats

25. Demande de classement en catégorie II de l’Office de tourisme intercommunal Pyrénées-Méditerranée (OTI PM)

26. Questions diverses