Communauté de communes Albères-Côte Vermeille-Illibéris/ Prochain conseil communautaire le 22 novembre à Collioure

Il se déroulera à partir de 18h 30 à Collioure (centre culturel). La séance est publique.

 

 

L’ordre du jour :

1. Approbation du procès-verbal du 18 octobre 2019

2. Compte rendu des décisions prises par Monsieur le président*

3. Immobilier d’entreprise : demande de financement de Stéphane DAVID, société PRISMASOFT

4. ZAE de la Tuilerie, commune de Saint-Génis-des-Fontaines Attribution du lot 27 à la SCI SUCCESS représentée par Thomas TEIXEIRA et Aurélie GONNOT

5. ZAE de la Tuilerie, commune de Saint-Génis-des-Fontaines Attribution du lot 28 à la SCI LA CYVIRYAN représentée par Cyril DURY et Virginia DEL POZO

6. ZAE de la Tuilerie, commune de Saint-Génis-des-Fontaines Attribution du lot 30 à la SCI FAIDHERBE représentée par Johnny VAN NOTEN et Kelly VAN NOTEN

7. Phare du Cap Béar, commune de Port-Vendres : demande de subvention auprès de l’Etat au titre du Programme des interventions territoriales de l’Etat (PITE)

8. Lancement d’un schéma de développement des Zones d’Activités Economiques

9. Personnel territorial Mise à jour du tableau des effectifs au 01/12/2019

10. Convention de mise à disposition de la piscine communautaire d’Argelès-sur-Mer au profit du lycée Christian Bourquin situé sur la commune d’Argelès-sur-Mer

11. Convention tripartite à passer avec les collèges d’enseignement secondaire du territoire pour l’utilisation de la piscine communautaire d’Argelès-sur-Mer

12. Convention à passer avec la CAF** des P-O. pour l’attribution d’une subvention dans le cadre du Dispositif « Fonds Publics et Territoires » pour l’action « Accompagnement vers l’autonomie des jeunes »

13. Convention à passer avec la CAF des P-O. pour l’attribution d’une subvention dans le cadre du Dispositif « Fonds Publics et Territoires » pour l’action « Renforcement de l’accueil des enfants en situation de handicap dans les ALSH »

14. Renouvellement du Contrat Enfance Jeunesse (CEJ) avec la Mutualité Sociale Agricole Grand Sud (MSA) pour la période du 01/01/2018 au 31/12/2020

15. Convention tripartite à passer avec le SYDETOM’66*** et TRIADIS pour le transport et le traitement des déchets diffus spécifiques des ménages

16. Convention de participation financière pour travaux d’extension de réseau d’eau potable sur le chemin de la Rasclose à Saint-André

17. Convention de participation financière pour caractérisation des effluents en station d’épuration de Bages

18. Sortie de l’actif du dégrilleur de l’ancienne station d’épuration de Saint-Génis-des-Fontaines

19. Sortie de l’actif de deux véhicules appartenant au service Eau potable

20. Sortie de l’actif de deux camions Bennes à Ordures Ménagères affectés au pôle « Déchets ménagers »

21. Approbation des marchés relatifs au renouvellement des contrats d’assurance

22. Approbation du marché relatif à l’acquisition de camions Bennes à Ordures Ménagères

23. Chantier d’insertion « Entretien des berges et des rivières » – Demande de subvention auprès du Conseil départemental des P-O. au titre du bon fonctionnement de ce chantier pour l’année 2020

24. Chantier d’insertion « Entretien des berges et des rivières » – Demande de subvention auprès de l’Europe au titre du Fonds Social Européen (FSE) pour l’année 2020

25. Demande de dérogation à la règle du repos dominical sur les communes de Laroque-des-Albères, Port-Vendres, Banyuls-sur-Mer et Argelès-sur-Mer pour l’année 2020

26. Décision modificative n°1 – Budget Eau potable – Modification du programme de renouvellement des réseaux de Laroque-des-Albères

27. Questions diverses.

 

 

*Pierre AYLAGAS (PS), ex député-maire d’Argelès-sur-Mer

**CAF = Caisse d’Allocations Familiales

***SYDETOM’66 = Syndicat départemental du transport et du traitement des ordures ménagères des Pyrénées-Orientales.