Le Conseil municipal de Canet-en-Roussillon se réunira en séance publique le mardi 17 décembre 2019, à 18h, aux Voiles Rouges (196 avenue de Perpignan).
ORDRE DU JOUR DU CONSEIL MUNICIPAL DU MARDI 17 DECEMBRE 2019 :

 

1.
CONSEIL MUNICIPAL –
APPROBATION DU PROCES-VERBAL DE LA SEANCE DU 28 NOVEMBRE 2019
2.
BUDGET VILLE – BUDGET PRIMITIF 2020
3.
SUBVENTIONS CCAS ET IMAGINE CANET

MODALITES DE VERSEMENT DES SUBVENTIONS 2020
4.
BUDGET VILLE – ATTRIBUTION D’UN FONDS DE CONCOURS VOIRIE PAR LA VILLE A PERPIGNAN MEDITERRANEE METROPOLE COMMUNAUTE URBAINE
5.
PERPIGNAN MEDITERRANEE METROPOLE COMMUNAUTE URBAINE

CONVENTION DE GESTION RELATIVE AUX COMPETENCES TRANSFEREES – AVENANT 1
6.
BUDGET VILLE – EXERCICE 2020 – REGULARISATION SUR ATTRIBUTION FONDS DE CONCOURS 2018 A PMM/CU
7.
DOMAINE PUBLIC COMMUNAL – DETERMINATION DES DROITS D’OCCUPATION – ANNEE 2020
8.
DROITS D’OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC ET PRIVE COMMUNAL POUR LES CHANTIERS – DETERMINATION DES DROITS 2020
9.
CONCESSIONS ET TAXES FUNERAIRES

DETERMINATION DES TARIFS 2020
10.
EQUIPEMENTS SPORTIFS – TARIFS 2020
11.
PERSONNEL COMMUNAL

MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS
12.
PERSONNEL COMMUNAL

MODIFICATION DU NOMBRE DE VACATIONS-ANIMATIONS CULTURELLES
13.
PERSONNEL COMMUNAL – SERVICE CIVIQUE VOLONTAIRE
14.
CCAS

RECONSTRUCTION DE L’EHPAD

APPROBATION D’UNE CONVENTION DE MAITRISE D’OUVRAGE DELEGUEE
15.
MAS ROUSSILLON – CONVENTION GRETA
16.
RECENSEMENT DE LA POPULATION

REMUNERATION AGENTS RECENSEURS – FRAIS DE DEPLACEMENT
17.
SOUS-TRAITE D’EXPLOITATION DE PLAGE – LOT N° 1 – AVENANT
18.
SERVICE DE L’EAU ET L’ASSAINISSEMENT – RAPPORT ANNUEL SUR LE PRIX ET LA QUALITE DES SERVICES PUBLICS AINSI QUE LES INDICATEURS TECHNIQUES ET FINANCIERS
19.
SERVICE PUBLIC D’ELIMINATION DES DECHETS – RAPPORT ANNUEL SUR LE PRIX ET LA QUALITE DU SERVICE – ANNEE 2018
20.
ASSOCIATION CCEAME – CONVENTION DE PARTENARIAT 2020-2022 ET CONVENTION D’OBJECTIF 2020
21.
ECHANGE FONCIER PILOU – BENASSIS MARION AE 157/158.