La séance du Conseil Municipal aura lieu le : mardi 3 octobre 2017 à 18h, aux Voiles Rouges (196, avenue de Perpignan)
ORDRE DU JOUR DU CONSEIL MUNICIPAL
DU MARDI 3 OCTOBRE 2017
1.
CONSEIL MUNICIPAL –
APPROBATION DU PROCES
-VERBAL DE LA SEANCE DU 27
JUIN 2017
2.
BUDGET VILLE – EXERCICE 20
17 – BUDGET SUPPLEMENTAIRE 2017
3.
BUDGET VILLE 2017 –
ADMISSION EN NON-
VALEUR DES TAXES ET PRODUITS
IRRECOUVRABLES
4.
BUDGET VILLE 2017 –
DEMANDE D’ATTRIBUTION FONDS DE CONCOURS 2017 A
PMM/CU
5.
BUDGET VILLE –
EXERCICE 2017 –
REVERSEMENT A IMAGINE CANET DE
L’EXCEDENT DE L’OFFICE DU TOURISME 2015
6.
AMENAGEMENT RUE DU PORT ET RUE JOUY D’ARNAUD
ADOPTION D’UNE
CONVENTION DE MAITRISE D’OUVRAGE AVEC LE SYDEEL 66
7.
ENVIRONNEMENT NUMERIQUE DE TRAVAIL (ENT) –
CONVENTION DE
PARTENARIAT AVEC L’EDUCATION NATIONALE POUR LA
MISE A DISPOSITION
D’UN ENT
8.
PERSONNEL COMMUNAL
– MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS
9.
PERSONNEL COMMUNAL
– RENOUVELLEMENT DE LA MISE A DISPOSITION D’UN
FONCTIONNAIRE TITULAIRE
10.
EMBELLISSEMENT DES ESPACES VERTS PUBLICS COMMUNAUX –
DEMANDE DE
VEGETAUX A LA PEPINIERE DEPARTEMENTALE
11.
COUVERTURE THERMIQUE DU BASSIN EUROPA –
CREATION D’UNE
AUTORISATION DE PROGRAMME
12.
CONSTRUCTION ET EXPLOITATION D’UNE INSTALLATION PHOTOVOLTAÏQUE
:
CENTRE DE TENNIS
CONVENTION DE CONCESSION DE TRAVAUX
PUBLICS VALANT AUTORISAT
ION D’OCCUPATION TEMPORAIRE AVEC LA
SPLPM –
PIERRE MERICO
GYMNASE TABARLY
CONVENTION DE CONCESSION DE TRAVAUX
PUBLICS VALANT AUTORISATION D’OCCUPATION TEMPORAIRE AVEC LA
SPLPM –
PIERRE MERICO
HALLE PIERRE DE COUBERTIN –
CONVENTION DE CONCESSION DE
TRAVAUX PUBLICS VALANT AUTORISATION D’OCCUPATION
TEMPORAIRE AVEC LA SPLPM –
PIERRE MERICO
ECOLE JEAN MERMOZ –
CONVENTION DE CONCESSION DE TRAVAUX
PUBLICS VALANT AUTORISATION D’OCCUPATION TEMPORAIRE AVEC LA
SPLPM –
PIERRE MERICO
13.
LOGEMENTS LOCATIFS SOCIAUX PIERRE
ET MARIE CURIE –
CONVENTION POUR
APL
14.
CESSION FONCIERE –
COMPLEXE «
LA LOGE DE MER
» –
ZAC PORT ALIZES
15.
RETROCESSION FONCIERE –
EPFL RETROCESSION ANTICIPEE DES PARCELLES
BS 66 ET 67
16.
DESAFFECTATION ET DECLASSEMENT – ALLEE DU LEVANT
17.
CESSION FONCIERE –
ALLEE DU LEVANT – LOCAL A VELOS LE MEDITERRANEE
18.
CESSION FONCIERE –
RUE JOUY D’ARNAUD
19.
ACQUISITION FONCIERE – PARCELLE BD 111 POUR PARTIE
20.
CESSION IMMOBILIERE –
RESIDENCE LA PINEDE –
LOGEMENT N° 2 / LOTS 1/11/26
–SCI CLEMI
21.
DENOMINATION DE VOIES –
QUARTIER DES

ALIZES