Communauté de communes Albères-Côte Vermeille-Illibéris/ Prochain conseil communautaire le vendredi 5 avril 2019… Il se déroulera à partir de 18h 30, au siège de la communauté de communes. La séance est publique

 

 

L’ordre du jour

1. Approbation du procès-verbal du Conseil communautaire du 01/03/2019

2. Compte rendu des décisions prises par le Président Pierre AYLAGAS

3. Vote du budget primitif 2019

4. Comité Intercommunal des œuvres sociales (CIOSCA) – Approbation de la convention relative au versement de la subvention au titre de 2019

5. Groupement de développement agricole (GDA) du cru Banyuls et des Albères : approbation de la convention d’objectif relative au versement de la subvention 2019

6. Office de tourisme intercommunal Pyrénées-Méditerranée : approbation de la convention d’objectif relative au versement de la subvention 2019

7. Agence départementale d’information sur le logement des Pyrénées-Orientales (ADIL 66) – Renouvellement de l’adhésion au titre de 2019

8. Association nationale des élus de la montagne (ANEM) Renouvellement de l’adhésion au titre de 2019

9. Personnel territorial – Mise à jour du tableau des effectifs au 01/05/2019

10. Demande de subvention auprès de la DRAC pour l’acquisition du mobilier de la médiathèque de Port-Vendres

11. Demande de subvention auprès de la DRAC pour l’acquisition de fonds documentaire à destination de la médiathèque de Port-Vendres

12. Demande de subvention auprès de la DRAC pour l’acquisition du mobilier de la médiathèque d’Ortaffa

13. Demande de subvention auprès de la DRAC pour l’acquisition de fonds documentaire à destination de la médiathèque d’Ortaffa

14. Actualisation annuelle des barèmes de participations familiales pour les Etablissements d’accueil du jeune enfant (EAJE) : revenus, montants plancher-plafond, tarif unique et tarif moyen au titre de 2019

15. Approbation de la convention à passer avec l’Institut médico-éducatif « La Mauresque » relative au module de formation « Intégration des enfants en situation de handicap dans les Accueils de loisirs du territoire » au titre de 2019

16. Convention à conclure entre l’Etat et la CC fixant les modalités de versement de l’aide financière de l’Etat pour la gestion des Aires d’accueil des gens du voyage

17. Lancement du marché de suivi – Animation de l’opération programmée d’amélioration de l’habitat (marché formalisé)

18. Lancement du marché de fourniture de camions Bennes à Ordures Ménagères de 12 m3 – Articles 25-I.1° et 67 à 68 du décret n°2016-360 du 25 mars 2016

19. Raccordement aux réseaux d’eau potable et assainissement : proposition d’offre de concours des cars Pagès à Bages

20. Création d’un pôle entrepreneurial : demande de subvention auprès du Conseil départemental des P-O.

21. Création d’un pôle entrepreneurial : demande de subvention auprès du Conseil régional Occitanie Pyrénées-Méditerranée

22. Création d’un pôle entrepreneurial : demande de subvention auprès de l’Europe au titre du FEDER

23. Création d’un pôle entrepreneurial : demande de subvention auprès de l’ ADEME

24. ZAE « Camp del Caball » d’Argelès-sur-Mer : acquisition par la Communauté decommunes des parcelles cadastrées AW 242 et AP 142 appartenant à Mme Monique LEONARDI

25. ZAE « Camp del Caball -sur-mer : acquisition par la Communauté de communes des parcelles cadastrées AW 333, AW 334, AW 335 et AW 336 appartenant à M. Claude DEMONTE

26. ZAE « Camp del Caball -sur-mer : complément à la délibération n°030-18 du 26 février 2018 relative à l’acquisition de parcelles appartenant à M. Bernard RIEU

27. ZAE de Saint-Génis-des-Fontaines désistement pour l’acquisition des lots 26 et 27 formulé par la SCI FAB représentée par M. Frédéric PASCAL

28. Questions diverses