Communauté de communes Albères-Côte Vermeille-Illibéris/ Prochain conseil communautaire le 22 octobre

Il se déroulera le lundi 22 octobre à partir de 18h30 à Port-Vendres (Gare maritime).

La séance est publique.

Attention, le conseil se déroulant dans une zone sécurisée, les personnes souhaitant assister au conseil devront présenter une carte d’identité à l’entrée du site.

 

 

L’ordre du jour

1 РApprobation du proc̬s-verbal du Conseil communautaire du 21 septembre 2018
2 РCompte rendu des d̩cisions prises par Monsieur le Pr̩sident
3 – Budget principal et Budgets annexes – Approbation Budgets supplémentaires 2018
4 – Demande d’admission en non-valeur – Produits irrécouvrables
5 – Benne à Ordures Ménagères affectée au pôle « Déchets ménagers » – Sortie de l’actif
6 РRachat du parc des bacs Ordures M̩nag̬res et Tri S̩lectif aupr̬s de la soci̩t̩ Plastic Omnium
7 – Médiathèque de Port-Vendres – Demande de subvention auprès du Ministère de la Culture au titre de la Dotation Globale de Décentralisation et adoption de l’avant-projet définitif
8 – Médiathèque communautaire de Collioure – Convention à intervenir entre la Communauté de communes Albères Côte Vermeille Illibéris et la commune de Collioure
9 – Médiathèque communautaire de Collioure – Convention à intervenir entre la Communauté de communes Albères Côte Vermeille Illibéris et la Fondation Antonio Machado Collioure
10 – thèque communautaire de Collioure – Convention à intervenir entre la Communauté de communes Albères Côte Vermeille Illibéris et l’association « Les Amis de Patrick O’BRIAN »
11 – Chantier d’insertion « Entretien des berges et des rivières » – Demande de subvention auprès du Conseil départemental des P-O. au titre du bon fonctionnement de ce chantier pour l’année 2019
12 – Chantier d’insertion « Entretien des berges et des rivières » – Demande de subvention auprès de l’Europe au titre du Fonds Social Européen (FSE) pour l’année 2019
13 – Projet de cahier des charges applicable à la mise en exploitation des réseaux d’eau potable des lotissements bénéficiant d’une autorisation de vente anticipée
14 – Personnel communautaire – Mise à jour du tableau des effectifs au 01/11/2018
15 – Création d’un Comité Technique Paritaire commun entre la Communauté de communes Albères Côte Vermeille Illibéris et le Syndicat Mixte du SCOT Littoral Sud
16 – Modification simplifiée n°1 du Plan Local d’Urbanisme de Palau-del-Vidre – Avis à donner
17 – Projet de révision du Plan Local d’Urbanisme de Laroque-des-Albères – Avis à donner
18 – Accueil du trois-mâts Belem : Convention de partenariat avec la Fondation Belem, le Conseil départemental des P-O., la commune de Port-Vendres, la CCI des P-O. et la Caisse d’Epargne Languedoc-Roussillon
19 – Création d’un complexe sportif sur la commune de Sorède – Demande de subvention auprès de l’Eta au titre de la Dotation de soutien à l’investissement local (DSIL) 2018
20 – Questions diverses