Communauté de communes Albères-Côte Vermeille-Illibéris/ Prochain conseil communautaire le 29 juin à Laroque-des-Albères
Il se déroulera le vendredi 29 juin à partir de 18h 30 à Laroque-des-Albères, au foyer d’animation communale.
La séance est publique.
L’ordre du jour
1. Approbation du procès-verbal du Conseil communautaire du 25/05/2018
2. Approbation du Compte administratif et du Compte de Gestion de l’exercice 2017
3. Affectation du résultat de l’exercice 2017
4. Bilan des acquisitions et cessions réalisées par la collectivité sur l’année 2017
5. Fonds de Péréquation des recettes Intercommunales et Communales (FPIC) 2018 – Choix du mode de répartition
6. Budget Principal de l’exercice 2018 : Décision modificative n°1
7. Service Public d’Assainissement Non Collectif (SPANC) : Budget de l’exercice 2018 – Décision modificative n°1
8. ZAE « Parc d’Activités de Saint-André » : Budget de l’exercice 2018 : Décision modificative n°1
9. Convention de mise à disposition d’un véhicule incendie entre la Communauté de communes « Albères Côte Vermeille Illibéris » et la Réserve Intercommunale de Sécurité Civile (RISC) de la Côte-Vermeille
10. Convention de mise à disposition d’un véhicule incendie entre la Communauté de communes « Albères Côte Vermeille Illibéris » et Réserve Intercommunale de Sécurité Civile (RISC) Argelès/Albères
11. Procès-verbaux de mise à disposition des biens meubles et immeubles établis dans le cadre du transfert des Zones d’Activités Economiques en 2017 : Proposition d’avenant n°1
12. Conventions de gestion des Zones d’Activités Économiques (ZAE) transférées en 2017 : Proposition d’avenant n°1
13. ZAI Elne (Tranche 5) – Application du régime de TVA sur marge pour les terrains restant à commercialiser
14. ZAE « Parc d’Activités de Saint-André » – Aliénation du lot n° 7 à la SCI BLC Immo représentée par Messieurs Jérôme FAIG et Yohann MUNOZ
15. Personnel communautaire – Mise à jour du tableau des effectifs au 01/07/2018
16. Convention à conclure entre l’Etat et la Communauté de Communes fixant les modalités de versement de l’aide financière de l’Etat pour la gestion des aires d’accueil des gens du voyage en 2018
17. Remorque de marque « Trax » affectée au Pôle « Déchets ménagers » : Sortie de l’actif
18. Lancement d’un groupement de commandes entre la Communauté de Communes et les quinze communes du territoire pour la réalisation de formations en matière d’hygiène et de sécurité
19. Approbation du contrat Grand Site Occitanie « Collioure en Côte Vermeille » pour la période 2018-2021
20. Règlement général sur la protection des données (RGPD) – Convention à passer entre la Communauté de communes et le Syndicat mixte du SCOT Littoral Sud
21. Demande de remise gracieuse formulée par M. Jean-Pierre MONDET, abonné de Montesquieu-des-Albères – Avis
22. Questions diverses