Le Conseil Municipal se réunira le

JEUDI 16 NOVEMBRE 2017, à 20h

dans la salle des mariages.

  1. Compte rendu du Conseil Municipal du 17 Octobre 2017

  2. Décisions prises par le Maire en vertu de l’article L2122-22 du CGCT

  3. Subvention supplémentaire au profit de l’Association Pétanque Sorédienne
  4. Pépinière départementale
  5. Groupement de commandes qualité de l’air dans les établissements scolaires
  6. Transfert de la compétence tourisme à la Communauté de Communes Albères Côte Vermeille Illibéris (CCACVI) et Attribution de compensation
  7. SIGA TECH : Nouveaux statuts
  8. Acquisition de terrain de Mmes PARER et CAZALET pour l’Emplacement Réservé n°14

  9. Voies communales : Transfert d’office et sans indemnité
  10. Questions diverses