Le conseil municipal se réunira, en séance publique, le jeudi 22 mars 2018, à 20h, dans la salle des mariages, sous la présidence du maire Yves PORTEIX (LREM/ La République En Marche!).
1) Compte rendu du conseil municipal du 1er février 2018
2) Décisions prises par le aire en vertu de l’article L2122-22 du CGCT
3) Compte Administratif 2017 et Compte de Gestion 2017 Commune
4) Affectation en réserves de l’excédent de fonctionnement 2017 budget commune
5) Bilan annuel des acquisitions et cessions immobilières exercice 2017
6) Vote des taux d’imposition 2018
7) Approbation Budget Primitif principal 2018
8) Approbation Compte Administratif et Compte de Gestion Lotissement La Coscolleda 2017
9) Affectation en réserves de l’excédent de fonctionnement 2017 Budget Lotissement La Coscolleda
10) Approbation du Budget Primitif 2018 Lotissement « La Coscolleda »
11) Approbation Compte Administratif et Compte de Gestion Pôle Médical 2016
12) Affectation en réserves de l’excédent de fonctionnement 2017 Budget annexe Pôle Médical
13) Approbation du Budget Annexe Primitif Pôle médical 2018
14) Approbation Compte Administratif et Compte de Gestion Budget annexe Animations 2017
15) Approbation du budget annexe Animations 2018
16) Complément de la Régie vente produits et service pour les animations
17) Demande subventions DETR 2018 – Travaux d’aménagement de l’avenue de la Vallée Heureuse tranches 2 et 3
18) Convention de mise à disposition gratuite d’un défibrillateur externe semi-automatique et d’un coffret de protection
19) Groupement de commandes relatif au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD)
20) Acquisition et Classement dans domaine public parcelle AH 174 – 28 rue de l’oasis
21) Convention avec l’Association Club de Foot pour vide grenier
22) Modification de la convention avec M. ESTEVE dans le cadre du Projet Urbain La Coscolleda II
23) Questions diverses.
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