ORDRE DU JOUR DU CONSEIL MUNICIPAL
DU MARDI 3 OCTOBRE 2017
1.
CONSEIL MUNICIPAL –
APPROBATION DU PROCES
-VERBAL DE LA SEANCE DU 27
JUIN 2017
2.
BUDGET VILLE – EXERCICE 20
17 – BUDGET SUPPLEMENTAIRE 2017
3.
BUDGET VILLE 2017 –
ADMISSION EN NON-
VALEUR DES TAXES ET PRODUITS
IRRECOUVRABLES
4.
BUDGET VILLE 2017 –
DEMANDE D’ATTRIBUTION FONDS DE CONCOURS 2017 A
PMM/CU
5.
BUDGET VILLE –
EXERCICE 2017 –
REVERSEMENT A IMAGINE CANET DE
L’EXCEDENT DE L’OFFICE DU TOURISME 2015
6.
AMENAGEMENT RUE DU PORT ET RUE JOUY D’ARNAUD
–
ADOPTION D’UNE
CONVENTION DE MAITRISE D’OUVRAGE AVEC LE SYDEEL 66
7.
ENVIRONNEMENT NUMERIQUE DE TRAVAIL (ENT) –
CONVENTION DE
PARTENARIAT AVEC L’EDUCATION NATIONALE POUR LA
MISE A DISPOSITION
D’UN ENT
8.
PERSONNEL COMMUNAL
– MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS
9.
PERSONNEL COMMUNAL
– RENOUVELLEMENT DE LA MISE A DISPOSITION D’UN
FONCTIONNAIRE TITULAIRE
10.
EMBELLISSEMENT DES ESPACES VERTS PUBLICS COMMUNAUX –
DEMANDE DE
VEGETAUX A LA PEPINIERE DEPARTEMENTALE
11.
COUVERTURE THERMIQUE DU BASSIN EUROPA –
CREATION D’UNE
AUTORISATION DE PROGRAMME
12.
CONSTRUCTION ET EXPLOITATION D’UNE INSTALLATION PHOTOVOLTAÏQUE
:
•
CENTRE DE TENNIS
–
CONVENTION DE CONCESSION DE TRAVAUX
PUBLICS VALANT AUTORISAT
ION D’OCCUPATION TEMPORAIRE AVEC LA
SPLPM –
PIERRE MERICO
•
GYMNASE TABARLY
–
CONVENTION DE CONCESSION DE TRAVAUX
PUBLICS VALANT AUTORISATION D’OCCUPATION TEMPORAIRE AVEC LA
SPLPM –
PIERRE MERICO
•
HALLE PIERRE DE COUBERTIN –
CONVENTION DE CONCESSION DE
TRAVAUX PUBLICS VALANT AUTORISATION D’OCCUPATION
TEMPORAIRE AVEC LA SPLPM –
PIERRE MERICO
•
ECOLE JEAN MERMOZ –
CONVENTION DE CONCESSION DE TRAVAUX
PUBLICS VALANT AUTORISATION D’OCCUPATION TEMPORAIRE AVEC LA
SPLPM –
PIERRE MERICO
13.
LOGEMENTS LOCATIFS SOCIAUX PIERRE
ET MARIE CURIE –
CONVENTION POUR
APL
14.
CESSION FONCIERE –
COMPLEXE «
LA LOGE DE MER
» –
ZAC PORT ALIZES
15.
RETROCESSION FONCIERE –
EPFL RETROCESSION ANTICIPEE DES PARCELLES
BS 66 ET 67
16.
DESAFFECTATION ET DECLASSEMENT – ALLEE DU LEVANT
17.
CESSION FONCIERE –
ALLEE DU LEVANT – LOCAL A VELOS LE MEDITERRANEE
18.
CESSION FONCIERE –
RUE JOUY D’ARNAUD
19.
ACQUISITION FONCIERE – PARCELLE BD 111 POUR PARTIE
20.
CESSION IMMOBILIERE –
RESIDENCE LA PINEDE –
LOGEMENT N° 2 / LOTS 1/11/26
–SCI CLEMI
21.
DENOMINATION DE VOIES –
QUARTIER DES